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From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Subventions de la saison 1 de l'Accélérateur d'Initiatives Citoyennes

From Etalab

Ce jeu de données liste le montant des subventions versées par la DINUM à certains lauréats de la saison 1 du programme Accélérateur d’Initiatives Citoyennes. Au-delà des appuis thématiques utiles à chaque projet (mise en relation, accès à des données ou APIs publics, aide à la compréhension du…

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Updated on December 14, 2023

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[Archive]Indicateurs des contrats H2020 par pays 2014-2020

Indicateurs de participations, de subventions allouées et de nombre de projets sur la période du PCRI 2014-2020 (hors EIT et P2P).

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33.33333333333333/100

Updated on January 5, 2022

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

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Périmètre des interventions économiques analysées dans le cadre de la mission MAP sur les aides aux entreprises

La Direction Générale des Entreprises met à disposition pour les années 2009 à 2013 la liste de l'ensemble des interventions étudiées dans le cadre de la mission Modernisation de l'Action Publique,avec pour chaque dispositif : des données budgétaires publiques que l'on retrouve notamment dans les…

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Updated on December 13, 2018

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Copropriétés en difficulté soutenues par la Région (CDSR) pour des travaux d'économies d'énergie

Copropriétés labellisées "Copropriété en difficulté soutenue par la Région" (CDSR). Elles sont aidées pour faire des travaux permettant jusqu'à 60% d'économies d'énergie dans les logements collectifs privés franciliens. Une enveloppe prévisionnelle de travaux de 28 M€ leur est dédiée. Elles…

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Updated on January 18, 2019

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Subventions versées en 2016 et 2017 par la Région aux associations

Montant des subventions versées aux associations comprend les mandats effectués par la Région et ceux versés par l'Association de Service et de Paiement en tant que délégataire de la Région. La liste des subventions versées par la Région aux associations est établie à partir des critères suivants…

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Updated on February 25, 2019

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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[Archive]Participations dans les contrats signés du programme-cadre pour la recherche et l’innovation (H2020) de la Commission européenne

Ce jeu de données contient les subventions allouées par la Commission européenne aux participants au PCRI (hors EIT et Article 185). Données complémentaires dans Contrats signés du programme-cadre pour la recherche et l'innovation (H2020) de la Commission européenne

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Updated on January 5, 2022

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Saisines du médiateur de la Région Île-de-France

Le Médiateur cherche à régler à l’amiable les litiges dont il est saisi, opposant les usagers et l’administration régionale. Il agit dans le respect de la légalité et en tenant compte de l’équité. Il est également chargé de proposer des réformes visant à l’amélioration des services rendus aux…

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Updated on July 27, 2023

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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2004 à 2009

Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement à l'opération). Ce jeu concerne la création / réhabilitation de résidences pour étudiants. Attention : la géolocalisation est parfois imprécise. Précisions :…

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Updated on June 13, 2014

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Subventions versées en 2013 aux associations ou aux fondations

Liste des bénéficiaires des subventions que la Région Île-de-France a versées sous forme monétaire ou consenties sous forme d’un prêt, d’une garantie ou d’un avantage en nature aux associations de droit français ou aux fondations reconnues d’utilité publique en 2013. Les bénéficiaires…

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Updated on December 22, 2015

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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation des FTM - aide à l'opération) - 2010 à 2014

Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement à l'opération). Ce jeu concerne les réhabilitations, au titre expérimental, des foyers de travailleurs migrants. Attention : la géolocalisation est parfois…

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Updated on August 20, 2014

From Ministère des sports et des Jeux Olympiques et Paralympique

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Subventions allouées en 2015 par le Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

L’article premier du Code du Sport (L.100-1) dispose que « les activités physiques et sportives constituent un élément important de l’éducation, de la culture, de l’intégration et de la vie sociale » et qu’ « elles contribuent notamment à la lutte contre l’échec scolaire et à la réduction des…

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Updated on October 8, 2016

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Documents publics des aides et appels à projets de la Région

Données utilisées pour la publication des aides et appels à projets de la Région Île-de-France sur son site internet : Documents d'information (exemples : règlement du dispositif, informations utiles, liste des pièces à fournir, …) Documents nécessaires (dossier de candidature, attestation, …) Ce…

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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (réhabilitation et résidentialisation - aide à l'opération) - 2010 à 2014

Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement à l'opération). Ce jeu concerne les réhabilitations et résidentialisations. Attention : la géolocalisation est parfois imprécise. Précisions : Les noms de…

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Updated on August 20, 2014

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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2010 à 2014

Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement à l'opération). Ce jeu concerne la création / réhabilitation de résidences pour jeunes. Attention : la géolocalisation est parfois imprécise. Précisions : Les…

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Updated on August 19, 2014

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Résultats de l'AAP Pass Numériques

From Agence du Numérique

L’Etat a lancé un appel à projets visant à soutenir l’achat par des collectivités territoriales de pass numériques. L’objectif est de créer une grande coalition des parties prenantes de l’inclusion numérique (État, collectivités locales, opérateurs de service public, entreprises privées, acteurs…

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Updated on September 20, 2019

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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (amélioration énergétique - aide à l'opération) - 2010 à 2014

Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement à l'opération). Ce jeu concerne les actions d'amélioration de la performance énergétique, au titre de la lutte contre la précarité énergétique et sociale.…

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Updated on August 20, 2014

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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (offre nouvelle - aide à l'opération) - 2010 à 2014

Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement à l'opération). Ce jeu concerne l'offre nouvelle. Attention : la géolocalisation est parfois imprécise. Précisions : Les noms de certains bénéficiaires ont…

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Updated on August 20, 2014

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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour étudiants - aide à l'opération) - 2010 à 2014

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Updated on August 18, 2014

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Interventions régionales en faveur du logement locatif social (création et réhabilitation résidences pour jeunes - aide à l'opération) - 2004 à 2009

Affectations d'autorisations de programme votées en commission permanente en faveur du logement locatif social (subvention d'investissement à l'opération). Ce jeu concerne la création / réhabilitation de résidences pour jeunes. Attention : la géolocalisation est parfois imprécise. Précisions : Les…

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Updated on June 13, 2014