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Sites patrimoniaux remarquables (SPR)

Ce jeu de données géographiques contient les emprises des sites patrimoniaux remarquables (SPR) de Suresnes. Contexte Tels qu’ils ont été créés dans le Code du patrimoine par la loi n° 2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine, les SPR sont…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 25, 2018

Licence Ouverte / Open Licence

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Ilots du PRNQAD - Bayonne

From Ville de Bayonne

Ilots concernés par le Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD), qu'ils soient prioritaires ou non. Contexte de collecte Le Programme National de Requalification des Quartiers Anciens Dégradés (PNRQAD) a été créé par la loi de « Mobilisation pour le logement et…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on March 12, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone de 500m autour des monuments historiques (SPR)

From Ville de Roubaix

AC1 - Périmètre de 500m autour des monuments historiques avec des critères de covisibilité (interdiction relative de publicité)

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on August 24, 2021

Licence Ouverte / Open Licence

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Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne - source : atlas des patrimoines - validité : 11/02/2019

Updated on September 23, 2022

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Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne en 2022

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne - source : atlas des Patrimoines - validité : 23/09/2022

Updated on August 18, 2023

License Not Specified

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Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Sites Patrimoniaux Remarquables validés dans le Département de l'Orne - source : atlas des Patrimoines - validité : 18/08/2023

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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