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From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

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Agreste - Teruti - Lucas - Utilisation du territoire

La connaissance et le suivi de l’occupation du territoire sont des préoccupations anciennes de la statistique agricole. Le concept de l’enquête Teruti repose sur l’association originale de photographies aériennes constituant la base de sondage et de relevés de terrain effectués par des enquêteurs.…

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77.77777777777779/100

Updated on July 22, 2019

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

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Etudes publiées sur Circé Etudes Normandie

CIRCÉ est un catalogue d'études, des analyses et des rapports produits en Normandie et sur la Normandie. http://www.etudes-normandie.fr/accueil Le tableau déposé sur data.gouv.fr est la liste des 1790 études recensées dans circé au 21 juillet 2021. CIRCÉ est le fruit d'un travail partenarial entre…

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77.77777777777779/100

Updated on March 9, 2022

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Zonage sismique en Pays de la Loire

From Région des Pays de la Loire

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante en fonction de la probabilité d’occurrence des séismes (articles R563-1 à R563-8 du Code de l’Environnement modifiés par les décrets no 2010-1254 du 22…

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55.55555555555556/100

Updated 3 weeks ago

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( BASOL ) Sites et sols pollués en Pays de la Loire

From Région des Pays de la Loire

Base de données BASOL sur les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) appelant une action des pouvoirs publics, à titre préventif ou curatif. Origine Les objets représentés sont des points, situés à l'adresse postale (rue ou numéro) ou au centre de la commune. La donnée provient d'une…

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55.55555555555556/100

Updated 3 weeks ago

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Information surfacique (PLUi)

Dictionnaire Public Les informations du PLU 3.1 peuvent être linéaires, ponctuelles ou informatives. Les ponctuels informatifs sont reportés sur les plans 'ville de pierre' pour les perspectives, et sur le plan de zonages pour les arbres isolés. Les informations surfaciques sont reportées ou non…

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44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

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Information ponctuelle (PLUi)

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44.44444444444444/100

Updated 1 day ago

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Plan de zonage du PLU

Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiques. Cette donnée représente, sous forme raster géoréférencé, les Plans de zonage du PLU (article…

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55.55555555555556/100

Updated on April 3, 2019

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Site et sol pollué (ou potentiellement pollué)

Dictionnaire Public Ce jeu de données localise par un ponctuel les sites et sols pollués (ou potentiellement pollués) sur le territoire Girondin. Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel : Téléchargement au format AutoCAD DWG

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55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

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Servitudes PLU

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55.55555555555556/100

Updated on April 3, 2019

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Périmètre divers PLU

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55.55555555555556/100

Updated on April 3, 2019

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Occupation physique du territoire INSEE

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Occupation physique du territoire.

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44.44444444444444/100

Updated 4 days ago

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Référentiel Régional Pédologique harmonisé de la région Normandie

La cartographie des Unités Cartographiques de Sol Harmonisée (UCSH) de Normandie est le résultat d’une fusion simplifiée des Référentiels Régionaux Pédologiques (RRP) de Basse-Normandie et de Haute-Normandie labellisés respectivement en 2016 et 2018 par le ministère de l’Agriculture. Les deux…

Updated 1 week ago

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Aléa de retrait de gonflement des argiles

Carte des aléas de retrait de gonflement des argiles éditée par le BRGM. Téléchargement possible au format MIF−MID.

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33.33333333333333/100

Updated on July 10, 2017

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Aléa de retrait de gonflement des argiles

Carte des aléas de retrait de gonflement des argiles éditée par le BRGM. Téléchargement possible au format MIF−MID.

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33.33333333333333/100

Updated on March 20, 2014

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Occupation physique du territoire INSEE

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

Occupation physique du territoire.

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22.22222222222222/100

Updated 1 week ago

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Cavites souterraines 76 2023

From Département de la Seine-Maritime

Le jeu de données présente l’inventaire des cavités souterraines en Seine-Maritime (WGS 1984 Web Mercator). Les cavités sont d’origines naturelles ou anthropiques et sont triées par type. Date des données : 2023. Source des données : Géorisques Les cavités souterraines peuvent affecter la…

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55.55555555555556/100

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Sols des aires de jeux - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

From SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

Informations générales de la classe d'entité Origine ou Source : SQY Système de référence : RGF 1993 CC49 Contact : opendata@sqy.fr Exhaustivité géographique : Complète sur le territoire de SQY Cette donnée identifie le type de sols installés sur les aires de jeux présentes sur les 12 communes de…

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55.55555555555556/100

Updated on June 7, 2024

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

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Occupation du sol en Haute-Savoie (2008, 2012, 2015, 2020, 2021, 2022 et 2023)

La DDT de Haute-Savoie, motivée par l’ensemble des thématiques dans laquelle elle intervient et qui nécessitent une bonne connaissance du territoire, a décidé de créer sa propre OCcupation du Sol (OCS) à partir des données foncières dont elle dispose. Cette donnée à grande échelle permet de…

Updated 1 week ago

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

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Zone réglementée d'un PPRT de Mesnil Saint Nicaise et de Nesle

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.En fonction du niveau…

Updated 5 days ago