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Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté

Il s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d'espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt certain au regard des critères prévus par la loi (artistique, historique, scientifique, légendaire ou…

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55.55555555555556/100

Updated on October 4, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Sites inscrits

From Département de la Seine-Maritime

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44.44444444444444/100

Updated 4 days ago

License Not Specified

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Sites classés et inscrits

Ce jeu de données est désormais accessible depuis la donnée du Plan Local d'Urbanisme, elle renseigne les sites classés ou inscrits au titre de la loi du 2 mai 1930. http://opendata.montpelliernumerique.fr/Plan-Local-d-urbanisme-de La loi du 2 mai 1930 organise la protection des monuments naturels…

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33.33333333333333/100

Updated on May 12, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

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Sites classés et inscrits

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on May 12, 2015

Licence Ouverte / Open Licence

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Enceintes de site liées aux servitudes de la catégorie AC2 (Sites inscrits et classés) en Eure-et-Loir (28) au 05/09/2023 (CNIG 2016)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

L'assiette d'une servitude est le champ spatial (autrement dit, la zone géographique) à l'intérieur duquel s'applique la servitude. Ce champ spatial peut être défini soit en 2D, soit en 3D (notamment dans les cas particuliers des servitudes de dégagement des aéroports, des servitudes de protection…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Sites inscrits et classés générateurs de servitudes AC2, en Eure-et-Loir (28), au 05/09/2023 (CNIG 2016)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Mise à jour au au 21/03/22 par la DDT 28 / SCCT / PCT Sig à partir des données vérifiées par la DREAL Centre -Val de Loire (Caroline TESTE DE SAGEY - caroline.teste-de-sagey@developpement-durable.gouv.fr). Repris en juin 2022 par Murièle ETANGSALE de la DREAL, puis dernière MAJ 05/09/2023, à…

Updated 1 week ago

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Enceinte des sites inscrits et classés

From DDTM Aude

Les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général, font l'objet de mesures d'inscription sur une liste départementale ou de classement MAJ 28 Septembre 2022

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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