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Sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté

Il s'agit des sites naturels inscrits en région Bourgogne-Franche-Comté. Les objectifs des sites naturels sont la conservation ou la préservation d'espaces naturels ou bâtis présentant un intérêt certain au regard des critères prévus par la loi (artistique, historique, scientifique, légendaire ou…

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55.55555555555556/100

Updated on January 7, 2025

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Servitude d'utilité publique de type AC2 en région Centre-Val de Loire

From DREAL Centre-Val de Loire

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt…

Updated on November 15, 2024

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Sites inscrits en région Centre-Val de Loire

From DREAL Centre-Val de Loire

La couche SITE_INSCRIT_S_R24 contient la représentation numérique des périmètres des sites inscrits en région Centre-Val de Loire. Un site inscrit est un site dont la conservation ou la préservation présente un « intérêt général du point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou…

Updated on November 15, 2024

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Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC2

From DDTM Manche

Les servitudes de catégorie AC2 concernent les servitudes relatives aux sites inscrits et classés : les monuments naturels et les sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général font l'objet…

Updated on November 26, 2024

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Monuments historiques de Lille-Hellemmes-Lomme

From Métropole Européenne de Lille

Ce jeu de données recense les édifices du territoire lillois qui sont classés ou inscrits aux monuments historiques du fait de leur intérêt historique, artistique, architectural mais aussi technique ou scientifique. L’appellation "monument historique" confère à un immeuble ou objet urbain un…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated today

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Monuments historiques de Lille-Hellemmes-Lomme

From Mairie de Lille

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated 1 month ago

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