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Search among 59,598 datasets on data.gouv.fr

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Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET)

From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

▲ L’Insee modernise son portail des API, en s’appuyant sur une nouvelle architecture ▲: Les conditions générales d’utilisation du portail, ainsi que celles des API présentées, demeurent inchangées. Sous l’URL du nouveau portail https://portail-api.insee.fr/, vous retrouvez les API de diffusion de…

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Updated 3 weeks ago

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Liste Publique des Organismes de Formation (L.6351-7-1 du Code du Travail)

From Ministère du Travail du Plein emploi et de l'Insertion

La Liste Publique des Organismes de Formation liste des organismes déclarés auprès du Préfet de Région territorialement compétent et à jour de leur obligation de transmission du Bilan Pédagogique et Financier. Elle est rendue publique conformément à l'article L.6351-7-1 du Code du Travail. Un…

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Updated on October 4, 2024

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[archive] Déposants des brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Les déposants sont les personnes qui…

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Updated on November 9, 2022

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Fichiers consolidés des données respectant le schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc"

From data.gouv.fr

Ceci est un jeu de données généré automatiquement par data.gouv.fr. Il regroupe les données qui respectent le schéma etalab/schema-vehicules-faibles-emissions-renouvellement-parc, par version du schéma. La fiche présentant le schéma et ses caractéristiques est disponible sur…

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Principaux établissements d'enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur. Situation à date. Cette liste ne prends pas en compte les établissements-composantes des établissements publics expérimentaux et des établissements publics précédemment expérimentaux

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Updated on January 1, 2024

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Archives - Appels à projets ANR - Projets retenus et participants identifiés

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Les données sont à présent publiées par l'Agence nationale de la recherche (ANR)https://www.data.gouv.fr/fr/organizations/agence-nationale-de-la-recherche/ Ce jeu de données présente les projets et participants des appels de l'agence nationale de la recherche (ANR). Les participants français sont…

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Updated on October 10, 2016

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Établissements publics et privés impliqués dans la recherche et développement

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les établissements publics ou privés actifs impliqués dans la recherche et développement. Ils sont présents dans l'application scanR au travers notamment de leur participation à des programmes de recherche ou à leurs dépôts de brevets.

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Updated on October 10, 2016

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Appels à projets 7ème PCRDT - Projets retenus et participants identifiés

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les projets et participants des appels du 7ème Programme-Cadre de Recherche et de Développement Technologique (PCRDT). Les participants français sont identifiés par leur numéro SIREN ou leur numéro RNSR selon leur nature et les participants étrangers sont identifiés par…

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Updated on October 11, 2016

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Base SIRENE des établissements (SIRET) - géolocalisée avec la Base d'Adresse Nationale (BAN)

From data.gouv.fr

Ce jeu de donnée est un enrichissement du jeu de données de l'INSEE Base Sirene des entreprises et de leurs établissements (SIREN, SIRET). Celui-ci enrichit la base originelle de la manière suivante : Décomposition du fichier StockEtablissement par maille géographique : départements et communes.…

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Updated 2 weeks ago

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[archive] Les brevets français à l'INPI et l'OEB

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Les données brutes sont fournies par l’INPI et sont issues d’une extraction de sa base interne de 2015 enrichie de la base Patstat pour certains brevets européens. Il s’agit de la base des publications de demandes de brevets et de délivrances de brevets en France à l’INPI (voie nationale), et des…

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Updated on February 1, 2017

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Lauréats I-LAB Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

i-LAB est né de la volonté du ministère de l’Education nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche de renforcer le soutien à la création d’entreprises innovantes, de mieux accompagner le développement des start-up et d’encourager l’esprit d’entreprendre, en particulier auprès des…

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Updated 2 days ago

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Appels à projets ANR - Projets retenus et participants identifiés

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les projets et participants des appels de l'agence nationale de la recherche (ANR). Les participants français sont identifiés par leur numéro SIREN ou leur numéro RNSR selon leur nature et les participants étrangers sont identifiés par leur numéro GRID.

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Lauréat-e-s du trophée Les Étoiles de l'Europe

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Créés en 2013 par le ministère en charge de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, les trophées des Étoiles de l’Europe valorisent les équipes de chercheurs pour leur engagement européen et leur travail de coordination de projets. À ce titre, ils récompensent : des équipes de chercheurs…

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Updated on December 7, 2022

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Déposants des brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Updated on March 21, 2024

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Appels à projets 7ème PCRDT - Projets retenus et participants identifiés

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Updated 2 days ago

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Lauréates et lauréats du prix PÉPITE-Tremplin pour l’Entrepreneuriat Étudiant

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données liste les projets lauréats du Prix PEPITE - Tremplin pour l’Entrepreneuriat Étudiant Créé en 2014, ce prix favorise la création d’entreprise innovante par les étudiants et les jeunes diplômés. Il est organisé par le ministère en charge de l'Enseignement supérieur et de la…

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Updated on November 16, 2018

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Données des entreprises utilisées dans l'Annuaire des Entreprises

From data.gouv.fr

Ces jeux de données contiennent certaines informations sur les entreprises françaises disponibles dans l'Annuaire des Entreprises et dans son API de Recherche. Les données proviennent de plusieurs sources de données, soit à la maille de l’unité légale (siren) soit à la maille de l’établissement…

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[Archive]Appels à projets Horizon 2020 - Projets retenus et participants identifiés

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les projets et participants des appels du Programme-Cadre de Recherche et d'Innovation (PCRI). Les participants français sont identifiés par leur numéro SIREN ou leur numéro RNSR selon leur nature.

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Updated 1 week ago

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ECONOMIE - Base_Sirene_v3

From Commune de Brocas

Base Sirene V3 Recherche par SIREN, SIRET, nom d’entreprise, ou recherche fuzzy, ... La base Sirene contenant des données à caractère personnel, l'Insee attire votre attention sur les obligations légales qui en découlent: Le traitement de ces données relève des obligations de déclaration de la Loi…

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Updated on January 4, 2019

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Base SIRENE Toulouse Métropole

From Toulouse métropole

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Updated on September 18, 2019

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