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Search among 62,555 datasets on data.gouv.fr

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique VIVESCIA (Yara_france) à Vitry-le-François

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…

Updated on March 8, 2025

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Périmètre du plan de prévention du risque technologique VIVESCIA (Yara_france) à Vitry-le-François

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral le 20 novembre 2009, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM3. Résolution spatiale…

Updated on March 8, 2025

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Périmètre du plan de prévention du risque technologique SFDM parc B

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté interministériel le 17 septembre 2014, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM3. Résolution…

Updated on March 8, 2025

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Périmètre du plan de prévention du risque technologique Ecolab

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral le 14 décembre 2010, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM3. Résolution spatiale…

Updated on March 8, 2025

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique Cristanol

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Updated on March 8, 2025

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique Ecolab

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Updated on March 8, 2025

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Périmètre du plan de prévention du risque technologique Cristanol

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 18 mai 2018, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM3. Résolution spatiale : 1…

Updated on March 8, 2025

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Périmètre du plan de prévention du risque technologique SFDM parc C

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté interministériel le 16 avril 2013, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM3. Résolution…

Updated on March 8, 2025

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Périmètre du plan de prévention du risque technologique SFDM parc A

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté interministériel le 14 janvier 2014, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM3. Résolution…

Updated on March 8, 2025

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SEVEAL la Veuve

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suivants) : les zones exposées aux risques. À la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…

Updated on March 8, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc A

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Updated on March 8, 2025

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc D

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Updated on March 8, 2025

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Périmètre du plan de prévention du risque technologique SFDM parc D

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté interministériel le 16 avril 2013, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM3. Résolution…

Updated on March 8, 2025

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc C

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Updated on March 8, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètre du plan de prévention du risque technologique SEVEAL la Veuve

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition aux risques technologiques qui correspond au périmètre réglementé par le PPRT approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral le 12 juin 2009, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM3. Résolution spatiale : 1…

Updated on March 8, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique SFDM parc B

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Updated on March 8, 2025

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Etablissements Seveso - France métropolitaine

From Bureau de Recherches Géologiques et Minières

La directive a pour objet la prévention des accidents majeurs impliquant des substances dangereuses et la limitation de leurs conséquences pour l'homme et l'environnement. Le jeu de données géographiques SEVESO permet de localiser l'ensemble des établissements SEVESO en France. Une distinction est…

Updated on June 5, 2024

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Inventaire des cavités souterraines

From Bureau de Recherches Géologiques et Minières

Ce jeu de données s'appuie sur l'inventaire des cavités souterraines (BDCavités), opéré par le BRGM avec la participation de l'Université Gustave Eiffel, l'INERIS, le CEREMA et la fédération française de spéléologie. Pour les départements 75, 78, 91, 92, 93, 94 et 95, les données cavités ne sont…

Updated on November 28, 2024

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Etablissements Seveso - Réunion

From Bureau de Recherches Géologiques et Minières

Updated on June 5, 2024

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Etablissements Seveso - Guadeloupe

From Bureau de Recherches Géologiques et Minières

Updated on June 5, 2024

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