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Générateurs surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

Les Servitudes d’Utilité Publique (SUP) doivent être publiées au format CNIG sur le Géoportail de l’Urbanisme (GPU) par les gestionnaires qui est depuis le 1er janvier 2020, la plateforme légale de publication et de consultation des documents d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique. Cet…

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Updated on April 30, 2024

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Assiettes surfaciques des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

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Updated on April 30, 2024

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Générateurs ponctuels des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

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Updated on April 30, 2024

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Générateurs linéaires des Servitudes d'Utilité Publique des communes de Lorient Agglomération

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Updated on April 30, 2024

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Servitudes d'utilité publique - Eléments surfaciques (URB_SUP_SURF) URB_SUP_SURF

From Brest métropole

compilation des servitudes d'utilité publique sur le département Thématique Urbanisme Producteur DDTM Créateur Fiche détaillée INSPIRE Id URB_SUP_SURF Type polygones Echelle 5000 Territoire Pays de Brest

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Updated 3 days ago

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Servitudes PLU

From Bordeaux Métropole

Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiques. Cette donnée représente, sous forme raster géoréférencé, les Servitudes d'Utilité Publique du…

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Updated on April 3, 2019

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Périmètres réglementés des PPRT, assiettes de servitudes PM3 - Marne

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article…

Updated 2 weeks ago

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Plan d'exposition au bruit (PEB) - Aéroport d'Orly

From Grand-Orly Seine Bièvre

Cette donnée représente le Plan d'exposition au bruit (PEB) pour l'Aéroport d'Orly. La décision d'établir un PEB est prise par le préfet. Le PEB approuvé est alors annexé au plan local d'urbanisme. Le PEB peut être révisé à la demande du préfet ou sur proposition de la CCE. Les aérodromes devant…

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Updated on April 27, 2021

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243600327_PLUi_20200213

[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on October 1, 2020

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243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT_20200213

[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on July 30, 2020

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243600327_PLUi_ZONE URBA_20200213

[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on July 30, 2020

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243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN_20200213

[PRESCRIPTIONS LINEAIRES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on July 30, 2020

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243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213

[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.…

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Updated on July 30, 2020

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243600327_PLUi_ORIENTATIONS AMENAGEMENT_20200213

[ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on July 30, 2020

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243600327_PLUi_PRESCRIPTION SURF_20200213

[PRESCRIPTIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on July 30, 2020

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243600327_PLUi_ANNEXES_20200213

[ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.…

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Updated on October 1, 2020

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243600327_PLUi_INFO SURF