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Informations utiles Brest métropole (surfaces) (URB_PLU_BMO_INFO_SURF) URB_PLU_BMO_INFO_SURF

Informations surfaciques utiles reportées sur le plan (Sites archéologiques, Espaces naturels sensibles...) Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé…

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Espaces naturels sensibles du Pays de Brest (NAT_ZON_EspaceNaturelSensible) NAT_ZON_EspaceNaturelSensible

From Brest métropole

Représentation surfacique des zones de préemptions "Espaces naturels sensibles" du Conseil départemental du Finistère au 1/5000ème Thématique Patrimoine naturel Producteur CD29 Attributions Usage libre sous réserve des mentions obligatoires sur tout document de diffusion : "Source : Conseil…

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55.55555555555556/100

Updated 4 days ago

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Zone urbaine sensible (dont zone de redynamisation urbaine) Bas-Rhin (ZUS Bas-Rhin) ZUS Bas-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

La loi du 14 novembre 1996 de mise en oeuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distingue trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés…

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Updated on November 5, 2015

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