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Zone Urbaine Sensible

Limites géographiques des zones urbaines sensibles de la ville de Saint-Quentin. Lien vers la ressource : http://saint-quentin-numerique.fr/Zone-Urbaine-Sensible

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66.66666666666666/100

Updated on July 6, 2023

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Les zones franches urbaines (ZFU) sont des quartiers de plus de 10 000 habitants, situés dans des zones dites sensibles ou défavorisées. Ils ont été définis à partir des critères suivants :-# taux de chômage ;-# proportion de personnes sorties du système scolaire sans diplôme ;-# proportion de…

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55.55555555555556/100

Updated on April 11, 2024

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Quartier prioritaire de Politique de la Ville

From Le Havre Seine Métropole

Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole. La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie…

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55.55555555555556/100

Updated on October 3, 2024

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Contrat de ville – Quartiers Prioritaires

From La Rochelle

Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville pour l'application de la TVA à 5,5 %.Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole.

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55.55555555555556/100

Updated on October 7, 2020

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DONNEES : réseaux (lignes) propriétés des communes à Colmar Agglomération

From Colmar Agglomération

Ensemble des linéaires de réseaux dont les communes de Colmar Agglomération sont propriétaires (éclairage public, télécommunication, etc …), ayant pour vocation à être versés sur le Guichet Unique.

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22.22222222222222/100

Updated on May 12, 2023

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Les Périmètres Labellisés Espaces Naturels Sensibles ENS (spatial) (ENS 63) ENS 63

From Conseil départemental du Puy-de-Dôme

Les périmètres labellisés au titre des Espaces Naturel Sensibles. Comporte les ENS d'initiative Départementale et les ENS d'Initiative Locale

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77.77777777777779/100

Updated on October 12, 2021

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Captages prioritaires et sensibles du bassin Seine-Normandie (captages prioritaires sensibles) captages prioritaires sensibles

From Agence de l'eau Seine-Normandie

La préservation à long terme de la ressource en eau utilisée pour l’alimentation en eau potable a été identifiée comme objectif prioritaire. L’une des actions menée pour répondre à cet objectif est d’assurer la protection de l’aire d’alimentation de 500 captages les plus menacés par les pollutions…

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100.0/100

Updated on June 18, 2024

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