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Segments du Domaine Public Fluvial (DPF) - Métropole

Un Elément du Domaine Public Fluvial est soit une partie de Cours d'Eau, soit un Plan d'Eau, soit un Ouvrage appartenant au domaine public fluvial. Le domaine public fluvial est issu d'un processus historique ayant évolué au cours du temps: l'ordonnance de 1835 ayant fixé la « nomenclature des…

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