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Délibérations du Conseil Municipal de Digne-les-Bains

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains depuis le 31 juillet 1989. Ce fichier est construit selon le Socle Commun des Données Locales proposé par Opendata France. Ce fichier permet de connaître l'objet des délibérations et la date de la séance du CM. Le fichier…

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44.44444444444444/100

Updated on March 28, 2022

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SixtsurAff_Deliberations_2018

From Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération.

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88.88888888888889/100

Updated on November 19, 2019

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SixtsurAff_Deliberations_2017

From Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des délibérations prises en 2017 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on November 19, 2019

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