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Information de référence sur les communes

Informations de référence sur les communes franciliennes. La description précise des périmètres couverts par ce jeu de données, et les acceptions retenues sont détaillés dans le document de métadonnées.

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55.55555555555556/100

Updated on March 16, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux

From Région Île-de-France

Présente les événements dans les procédures d’évolution (élaboration, révision, modification, mise en compatibilité, mise à jour, abrogation etc.) des documents d’urbanisme locaux (SCOT, PLU, POS, cartes communales, PSMV, PAZ) des communes, EPCI et EPT franciliens, telles que la Région en a…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on March 16, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Massifs Forestiers de plus de 100 ha et leur lisière de 50 m (SDRIF) sur le département des Yvelines

From DDT Yvelines

Délimitation des massifs de plus de 100 ha dans les Yvelines (unités forestières reliées entre elles par cordons boisés de 25 m de large minimum ou distantes de moins de 30 m entre elles (SDRIF)) par application du SDRIF (Schéma Directeur de la Région Ile-de-France) pour la protection des espaces…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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