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Délibérations du Conseil municipal de la Ville d'Antibes

Liste des délibérations qui ont été votées par le Conseil municipal de la Ville d'Antibes depuis 1876. Toutes les cellules ne sont pas renseignées de manière homogène pour différentes raisons : par exemple, les délibérations ont commencé à être télétransmises numériquement au contrôle de légalité…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on October 23, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
1 favorite

Budgets

From Gironde numérique

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des documents budgétaires et financiers des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 18, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Actes réglementaires

From Gironde numérique

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes réglementaires des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations de type actes…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 18, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Délibérations

From Gironde numérique

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en Open Data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 18, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
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Délibérations du Conseil municipal de Pontault-Combault

From Ville de Pontault-Combault

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en open data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on December 14, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Délibérations du Conseil municipal

From Ville de Chelles

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en open data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

License Not Specified

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Délibérations du Conseil municipal de Noisiel

From Ville de Noisiel

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en open data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on January 31, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
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Délibérations du Conseil municipal de Courtry

From Mairie de Courtry

Au-delà des obligations légales de transmission au contrôle de légalité et de publicité des actes des autorités locales définies dans le Code Général des Collectivités Territoriales, la mise à disposition en open data des données relatives aux délibérations adoptées par une collectivité locale…