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Search among 59,628 datasets on data.gouv.fr

118 results

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Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Catalogue des jeux de données publiés en open data par la Ville d'Antibes. Même s'il manque certaines informations, ce jeu est conforme, dans sa structure, au schéma de données correspondant. Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très…

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Updated 3 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Bornes de recharge de véhicule électrique issues d'OpenStreetMap

From OpenStreetMap

Bornes de recharge de véhicule électrique issues d'OpenStreetMap. Ces données sont issues du crowdsourcing effectué par les contributeurs au projet OpenStreetMap et sont donc sous licence ODbL qui impose un partage à l'identique et la mention obligatoire d'attribution doit être "© les…

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Updated 3 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Deliberations-Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

Ce jeu de données retrace les décisions prises en conseil municipal de la ville de Poitiers depuis 2018. Ces décisions sont formalisées dans les délibérations, qui sont transmises à la Préfecture pour contrôle de légalité. Les délibérations de ce jeu de données ont été transmises à la Préfecture…

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Updated on December 1, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Subventions aux associations versées par le Département de Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Détail des conventions de subventions aux associations du Département de Loire-Atlantique depuis 2008 (versements sruvenus en 2021 manquants). Les données à partir de 2020 respectent le schéma national. Pour les données avant 2019 : la date de la convention est au 1e janvier afind'avoir un format…

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Updated on December 9, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : numérique

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget annexe numérique depuis 2021. Ce budget créé en 2021 vise à suivre les activités d’exploitation de la politique départementale d’aménagement numérique du territoire, dans le cadre notamment…

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Updated on July 22, 2022

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Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget principal à partir de 2016. Voir les données de 2012 à 2015. Voir aussi : Compte administratif du budget principal du Département de Loire-Atlantique Compte administratif du budget annexe du…

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Updated on July 22, 2022

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Prénoms des enfants nés à Orléans de 1928 à aujourd'hui - Orléans Métropole

From Orléans Métropole

Liste des prénoms des enfants dont la naissance a été déclarée à Orléans, de 1928 à aujourd'hui. Schéma des données conforme au Socle Commun des Données Locales (SCDL) : https://scdl.opendatafrance.net/docs/schemas/prenoms.html

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Updated 1 day ago

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) à partir de 2016. Voir les données de 2013 à 2015. Le Fonds de Solidarité pour le Logement (FSL) aide les ménages à accèder ou à se maintenir…

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Updated on July 22, 2022

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget annexe du Centre départemental enfance familles, depuis 2015 (plan comptable M22). Le Centre départemental enfance familles a pour mission l'accueil et l'accompagnement éducatif des enfants…

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Updated on July 28, 2022

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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Numérique

From Département de Loire-Atlantique

Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe Numérique à compter de 2021. Ce budget créé en 2021 vise à…

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Updated on January 18, 2024

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Locaux commerciaux

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget des locaux commerciaux depuis 2016. Voir les données de 2009 à 2015. Le Département est propriétaire d'une usine située sur la commune de Machecoul. Cette usine est louée sous forme de…

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Updated on July 22, 2022

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Marchés publics : données essentielles de la commande publique du Département de Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Marchés publics du Département de Loire-Atlantique conformément au format réglementaire de publication des données essentielles des marchés publics français. Pour l'année en cours : flux XML mis à jour en temps réel. Voir aussi : Marchés publics du Département de Loire-Atlantique de 2005 à 2016

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Updated 1 day ago

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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Fonds de solidarité pour le logement (FSL)

From Département de Loire-Atlantique

Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe du Fonds de solidarité pour le logement (FSL) à partir de…

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Updated on January 18, 2024

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Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Centre Départemental Enfance Familles (CDEF)

From Département de Loire-Atlantique

Budgets primitifs et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe du Centre départemental enfance familles, depuis 2015. Le Centre départemental…

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Updated on January 17, 2024

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Loire-Atlantique matériels et travaux (LAMT)

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de Loire-Atlantique Matériaux à partir de 2016. Loire-Atlantique matériels et travaux a été transféré au Département dans le cadre des lois de décentralisation. Ce service intervient sur…

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Updated on July 22, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Budgets primitifs et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine

From Département de Loire-Atlantique

Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de la régie Grand Patrimoine de Loire-Atlantique à partir de…

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Updated on January 18, 2024

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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance de 2017 à 2022

From Département de Loire-Atlantique

Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget annexe de la téléassistance de 2017 à 2022 (budget cloturé). Voir…

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Updated on January 18, 2023

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Téléassistance

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la téléassistance à partir de 2016. Voir les données de 2012 à 2015. Le dispositif de téléassistance permet d'assister une personne à distance et favorise ainsi le maintien à domicile.…

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Updated on July 22, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Compte administratif du budget annexe du Département de Loire-Atlantique : Grand Patrimoine

From Département de Loire-Atlantique

Recettes encaissées et les dépenses mandatées par le Département au cours d'une année donnée pour le budget de la régie Grand Patrimoine de Loire-Atlantique à partir de 2016. Voir les données de 2015. Grand Patrimoine de Loire-Atlantique repose sur la complémentarité entre le musée départemental…

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Updated on July 22, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Budgets primitifs et supplémentaires, et décisions modificatives du budget principal du Département de Loire-Atlantique

From Département de Loire-Atlantique

Budgets primitifs et supplémentaires et décisions modificatives : montants maximum de dépenses pouvant être engagés pendant la durée de l'exercice et recettes attendues, par nature, en investissement et en fonctionnement du budget principal à partir de 2016. Voir les donnée de 2009 à 2015. Voir…

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Updated on January 18, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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