Cartographie de l'observatoire du val de Saône From NosDonnées.fr Carte interactive avec téléchargements possibles en .pdf sur la qualité des eaux, protection et mise en valeur des milieux naturels, gestion de l'inondabilité, mise en valeur Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented No license set Update frequency not set File formats are closed Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 22.22222222222222/100 Updated 1 week ago 0 reuses 0 favorites
Cartographie de l'observatoire du val de Saône From NosDonnées.fr Carte interactive avec téléchargements possibles en .pdf sur la qualité des eaux, protection et mise en valeur des milieux naturels, gestion de l'inondabilité, mise en valeur Metadata quality: Metadata quality: Data description empty Files documented License filled Update frequency not set File formats are open Temporal coverage not set Spatial coverage not set All files are available Learn more about this indicator Metadata quality: 44.44444444444444/100 Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080026 de la Saône Basse Vallée From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 3 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20120002 Saône Amont From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… Updated 3 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20120003 de la Saône Centrale From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DDT 70 - Isocotes du PPRI n°20120003 Saône Centrale From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Les isocôtes du PPRI sont les valeurs altimétriques (Z dans le repère NGF 69), des hauteurs d'eau de la crue calculées pour la crue de référence. Sous réserve des règles pour les constructions et des préconisations à observer, édictées dans le réglement du PPRI, les isocôtes permettent de calculer… Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20080028 de la Saône Moyenne From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DDT 70 - Zone réglementaire du PPRI n°20120003 Saône Centrale From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DDT 70- Zone réglementaire du PPRI n°20080026 Saône Basse Vallee From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… Updated 2 weeks ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
DDT 70 - Périmètre du PPRI n°20120002 de la Saône_Amont From Direction Départementale des Territoires de Haute-Saône Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Cormoranche-sur-Saône et Garnerans From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal d'Asnières-sur-Saône, Manziat et Vésines From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Crottet, Grièges, Laiz et Pont-de-Veyle From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Sermoyer, Arbigny et Saint-Bénigne From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Feillens From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN de Jassans-Riottier From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Mogneneins, Peyzieu-sur-Saône, Genouilleux et Guéreins From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Reyrieux, Parcieux et Massieux From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Saint-Didier-sur-Chalaronne et Thoissey From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites
PPRN multi-communal de Saint-Bernard et Trévoux From DDT de l'Ain Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago License Not Specified 0 reuses 0 favorites