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Search among 61,872 datasets on data.gouv.fr

48 results

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Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC (Politique Agricole Commune) Politique Agricole Commune

From Agence Bio

Description des données Les données diffusées correspondent aux parcelles déclarées en agriculture biologique et en conversion lors des demandes d'aides de la Politique Agricole Commune (PAC) au titre des campagnes de 2019 à 2023 - dans leur situation connue et arrêtée par l'administration en…

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Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

From Agence de services et de paiement (ASP)

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on April 29, 2015

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Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

From Agence de services et de paiement (ASP)

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2023 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on November 15, 2024

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2013 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on November 16, 2024

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2017 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on November 16, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2019 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on November 16, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2022 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2014 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on November 16, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2020 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on November 16, 2024

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2021 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on November 15, 2024

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2016 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on November 16, 2024

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2015 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on November 16, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2018 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on November 16, 2024

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Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé dans le département de l'Orne en 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro…

Updated on December 4, 2023

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Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2019 dans le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro…

Updated on September 21, 2020

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Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2019 dans le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS :…

Updated on August 3, 2022

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Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2020 dans le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS :…

Updated on December 27, 2022

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Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2022 dans le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS :…

Updated on December 27, 2022

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Parcelles de culture du Registre Parcellaire Graphique non anonymisé 2022 dans le département de l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Il s'agit des parcelles de cultures déclarées sur les ilots du RPG. Cette données enrichit le RPG puisqu'elle nous donne les types de cultures mis en place sur chaque ilot. Pour mémoire : Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro…

Updated on December 1, 2023

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