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Search among 59,598 datasets on data.gouv.fr

48 results

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Parcelles en Agriculture Biologique (AB) déclarées à la PAC (Politique Agricole Commune) Politique Agricole Commune

Description des données Les données diffusées correspondent aux parcelles déclarées en agriculture biologique et en conversion lors des demandes d'aides de la Politique Agricole Commune (PAC) au titre des campagnes 2019, 2020, 2021 et 2022 - dans leur situation connue et arrêtée par…

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Registre Parcellaire Graphique 2012: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

From Agence de services et de paiement (ASP)

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles.Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on April 29, 2015

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Registre Parcellaire Graphique 2011: contours des îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire des exploitations

From Agence de services et de paiement (ASP)

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Registre parcellaire graphique (RPG) de Troyes Champagne Métropole : contours des parcelles et îlots culturaux et leur groupe de cultures majoritaire

From Troyes Champagne Métropole

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC). La version anonymisée diffusée ici dans le cadre du service public de mise à disposition des données de référence contient les données…

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Updated on August 9, 2024

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Codes cultures PAC

From Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt - Auvergne-Rhône-Alpes

Fichiers des codes cultures PAC et leurs libellés (au format tableur ODS), retranscrits depuis les notices Liste des cultures et précisions (Métropole et DOM) en PDF disponibles sur ISIS (avec l'aide de Tabula) Années : 2015 à 2024 La structure du fichier et son contenu ont varié au gré des…

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Updated on October 4, 2024

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RPG 2020 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on December 14, 2022

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RPG 2019 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on March 9, 2021

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RPG 2018 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2013 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2010 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2014 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2017 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2016 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2012 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2022 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on October 9, 2024

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RPG 2015 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on November 30, 2020

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RPG 2011 - Registre Parcellaire Graphique

From Plateforme Open Data ZABAL

Le Règlement communautaire (CE) n°1593/2000 a institué l'obligation, dans tous les Etats Membres, de localiser et d'identifier les parcelles agricoles. Pour répondre à cette exigence, la France a mis en place le Registre Parcellaire Graphique (RPG) qui est un système d'information géographique…

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Updated on November 30, 2020

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2015 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated 5 days ago

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2014 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated 5 days ago

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2023 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated 1 week ago

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