Périmètre du PPRN de la commune de Esnandes (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de Chatelaillon-Plage en Charente-Maritime (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de St-Georges-d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines). From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de Dolus-d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines). From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de Yves en Charente-Maritime - (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de St-Denis-d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines). From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de Nieul-sur-mer (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du PPRN de la commune de Fouras (Risques littoraux-érosion côtiere et submersion marine) en Charente-Maritime From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de La Brée-les-bains en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines). From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de l'Houmeau (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zone réglementée du PPRN de la commune de l’Île d’Aix (Risques littoraux-érosion cotière et submersion marine) en Charente-Maritime From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de Grand-Village-plage en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines). From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de Breuil Magne - risque submersion marine From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune du Château d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines). From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de l’Île d’Aix (Risques littoraux-érosion cotière et submersion marine) en Charente-Maritime From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de St-Trojan-les-Bains en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines). From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de St-Pierre-d'Oléron en Charente-Maritime - Feux de forêt et risques littoraux (érosion côtière et submersion marines). From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de Marsilly (Risques littoraux - erosion cotiere et submersion marine) From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de Salles sur Mer (Risque submersion marine) en Charente-Maritime From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Périmètre du PPRN de la commune de Saint Vivien en Charente-Maritime soumis à l'aléa submersible From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans… Updated 1 week ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites