This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 61,321 datasets on data.gouv.fr

Search reuses

1016 results

Sort by:

drealnorm_eff_itmdcom_s_r28

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

PAC AUTO Communes concernées par des zones d'effets issues des ITMD sur la Normandie

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - FROUARD (54215)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation Moyenne Moselle - NEUVES-MAISONS (54397)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on November 22, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRT - Périmètre de PPRT - TITANOBEL (54)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRT. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 22, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - JARVILLE-LA-MALGRANGE (54274)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on November 22, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - VANDIERES (54546)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - LABRY (54286)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN – Lot de données géographiques du PPR Inondation - PONT-A-MOUSON (54431)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on November 13, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRT - Plan de Prévention des Risques Technologiques - BRENNTAG (54)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on November 29, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN – Lot de données géographiques du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - BETTAINVILLERS (54066)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Updated on November 22, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRT - Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT - VILCEY (54)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…