Risque de feux de forêt à l'échelle des massifs en période estivale en Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Risque de feux de forêt à l'échelle des massifs en période estivale en Normandie. Série de données produite dans le cadre de l'Atlas régional de prédisposition au risque estival de feu de forêt et de végétation. Lien vers l'Atlas :… Updated on November 15, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels (PPRN) - Normandie From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie Le plan de prévention des risques naturels (PPRN) créé par la loi du 2 février 1995 constitue aujourd'hui l'un des instruments essentiels de l'action de l'Etat en matière de prévention des risques naturels, afin de réduire la vulnérabilité des personnes et des biens. Il est définit par les… Updated on December 1, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - POMPEY (54430) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF. Updated on November 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Entités à l’origine du risque du PPR miniers de TUCQUEGNIEUX (54536) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Updated on November 29, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Lit mineur : PPRi Val de Cisse approuvé le 16/05/2023 From Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire Carte des aléas : Lit mineur des rivières, lit endigué. Updated on January 1, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Plan de prévention des risques naturels - mouvements de terrain – zonages réglementaires (PPRMT) dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau… Updated 1 month ago Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Zone réglementée du PSS de la commune de SAINT-MARD (54479) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2… Updated on November 13, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
Zones inondables définies par un PPRI dans le Haut-Rhin From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68) Le PPR est un dossier réglementaire de prévention qui fait connaître les zones à risques aux populations et aux aménageurs et définit les mesures pour réduire la vulnérabilité Il a été institué par la loi du 22 juillet 1987, modifiée par la loi du 2 février 1995. La procédure PPR est définie par… Updated on January 21, 2025 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone réglementée du PPR Inondation - Secteur MOSELLE From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on November 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - VITTONVILLE (54589) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Updated on November 13, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - LEXY (54314) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. Updated on November 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de THIL From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on November 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zones réglementées du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - Commune de TRIEUX (54533) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau… Updated on November 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PPR Inondation Moyenne Moselle - PONT-SAINT-VINCENT (54432) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. Updated on November 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de THIL From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. Updated on November 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PPR miniers du Secteur de TRIEUX - ANDERNY (54015) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. Updated on November 29, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN - Zone réglementée par l’article R111-3 sur la commune de SAINT-NICOLAS-DE-PORT (54483) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces zones délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1991, vaut PPR au titre de l'article L562-6 du code de l'environnement. Pour les PPR naturels, le… Updated on November 13, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Périmètre du PPR Inondation - TOMBLAINE (54526) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle Ce périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Il vaut servitude d'utilité publique PM1 pour les PPRN. Updated on November 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Couches réglementaires du R111.3 de la commune de ROSIERES-AUX-SALINES (54462) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle En application de l’article R.111-3 du code de l’urbanisme, ces couches délimitent les risques d’affaissements dus à la dissolution du sel. L’article R.111-3, approuvé par arrêté préfectoral du 19/03/1991, vaut PPR au titre de l'article L562-6 du code de l'environnement. Updated on November 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites
PPRN – Entité à l’origine du risque du PSS de la commune de VILLEY-SAINT-ETIENNE (54584) From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance… Updated on November 22, 2024 Licence Ouverte / Open Licence version 2.0 0 reuses 0 favorites