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Couverture spatiale des coefficients d'exposition aux vents cycloniques

From Ministère de la Transition écologique

Ce lot de données fournit une série de grilles géographiques maillées (raster) par territoire. Ces grilles définissent en tout point, à l’exception de quelques zones dites « non couvertes », des coefficients d'exposition aux vents cycloniques à quatre hauteurs de référence: 6m, 10m, 15m et 20m.…

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88.88888888888889/100

Updated on July 4, 2024

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Communes concernées par un Plan de Prévention des Risques Naturels en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Données communales qui recensent les PPRN (Inondation et/ou Mouvement de Terrain) de la région Bourgogne-Franche-Comté, en tenant compte des « ancêtres » des PPR que sont les Plans de Surface Submersible (PSS) et les applications de l’article R111.3 (risque MVT du code de l'Urbanisme au regard des…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on March 8, 2023

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Plan de prévention des risques naturels - mouvements de terrain – zonages réglementaires (PPRMT) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau…

Updated 4 weeks ago

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Types de risque traités dans un PPRN multirisques dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils…

Updated 4 days ago

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Document PPRN sur le département du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

Updated on January 10, 2025

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Zonage risque Radon dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le radon est un gaz radioactif produit par la désintégration naturelle de l’uranium présent dans les roches. Cancérigène pulmonaire, il peut présenter un risque pour la santé lorsqu’il s’accumule dans les bâtiments. La connaissance des caractéristiques des formations géologiques sur le territoire…

Updated 1 month ago

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Entités surfaciques à l'origine du risque d'un PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated on November 15, 2024

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R111-3 de Malleval-en-Vercors approuvé le 29/12/1989

From DDT de l'Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. L'élaboration d'un PPR génère une série de données géographiques organisée en plusieurs…

Updated on December 12, 2024

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R111-3 de Saint-Martin-de-la-Cluze approuvé le 31/01/1977

From DDT de l'Isère

Updated on December 12, 2024

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R111-3 de Choranche approuvé le 12/09/1978

From DDT de l'Isère

Updated on December 12, 2024

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R111-3 de Prébois approuvé le 19/05/1988

From DDT de l'Isère

Updated on December 12, 2024

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R111-3 de Theys approuvé le 27/12/1991

From DDT de l'Isère

Updated on December 12, 2024

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PPRN de Chatonnay approuvé le 05/06/2003

From DDT de l'Isère

Updated on November 23, 2024

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Périmètres du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR dans le département des Vosges

From Direction Départementale des Territoires des Vosges

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRNi du VAIR et PETIT VAIR. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre…