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Référentiel Général des Armes (RGA) RGA

Bibliothèque numérique accessible en ligne et évolutive, qui indique, pour chaque type d’arme, ses caractéristiques techniques et son classement administratif. Depuis janvier 2020, chaque arme fabriquée, introduite ou importée est ainsi identifiée, classée et enregistrée dans le RGA et se voit…

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Updated 1 week ago

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Sols argileux et catastrophes naturelles

From Cour des comptes

Le phénomène de retrait-gonflement des sols argileux (dit « RGA ») consiste en une succession de mouvements des sols argileux, du fait des variations de leur teneur en eau. Connues en France depuis plus d’une trentaine d’années, les conséquences préjudiciables qu’il cause sur l’habitat donnent…

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44.44444444444444/100

Updated on February 15, 2022

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Recensement Géneral Agricole (RGA) dans les communes du Parc naturel régional du Morvan

From Parc naturel régional du Morvan

Données du Recensement Général Agricole dans les communes du Parc naturel régional du Morvan (1988, 2000, 2010)

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33.33333333333333/100

Updated on June 30, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan de prévention des risques naturels de tassements différentiels (gonflement, retrait d'argile) - Périmètre - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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