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Instruction urbanisme 2020 à 2022 BASCONS

From Bascons Mairie

Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commune de Bascons.

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on April 21, 2023

License Not Specified

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Instruction urbanisme 2018 BASCONS

From Bascons Mairie

Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commune de Bascons.

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on November 24, 2021

Licence Ouverte / Open Licence

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Instruction urbanisme 2019 BASCONS

From Bascons Mairie

Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de déclarations préalables, de certificats d'urbanisme et de notes de renseignements d'urbanisme sur le territoire de la commune de Bascons.

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on November 24, 2021

License Not Specified

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Zones de revitalisation rurale en Charente-Maritime - Communes concernées

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe.(Millésime 2017)

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe (Millésime 2018)

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Zone de revitalisation rurale sur le département de la Sarthe.(Millésime 2014)

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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