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Limites relatives aux usages de pêche

Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche » contient les limites maritimes liées aux usages de pêche et issues des réglementations française et européenne. Ces limites sont gérées par la Direction des pêches maritimes et de…

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44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

License Not Specified

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Zones de port de masque obligatoire - Covid19 - Bayonne

From Ville de Bayonne

Zones où le port du masque est obligatoire à Bayonne conformément à l'arrêté préfectoral n°64-2021-12-30-00007 portant obligation du port du masque visant à limiter la propagation du virus SARS-Cov-2 dans le département des Pyrénées-Atlantiques. Contexte de collecte Arrêté préfectoral…

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55.55555555555556/100

Updated on July 30, 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Contrôle d’accès – Borne

From La Rochelle

Localisation des bornes pour les contrôles d'accès aux voies.

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33.33333333333333/100

Updated on October 7, 2020

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Objectifs de qualité des cours d'eau SDAGE 2022-2027 - Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les objectifs de qualité restent l'outil d'évaluation des actions menées pour la reconquête de la qualité des cours d'eau. Ils sont utilisés au quotidien dans tous les dossiers liés à l'eau. Le dispositif va évoluer prochainement, ou a évolué, avec la mise en ½uvre de la directive cadre sur l'eau.…

Updated 1 week ago

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Restriction temporaire d’accès au DPMn

From DDTM Finistère

Restriction temporaire d’accès au DPMn, en application d’arrêtés préfectoraux, afin de protéger l’avifaune et leurs sites de reproduction. Contenu : Par la définition de zones de tranquillité pour l’avifaune (zones bien délimitées/restreintes), l’arrêté DPMn permet ainsi de protéger, de façon…

Updated 2 days ago

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_SANEF_A_LD_02

From DDT Aisne

Zone de bruit - département de l'Aisne - SANEF - type A - Lden

Updated 1 week ago

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_SANEF_A_LN_02

From DDT Aisne

Zone de bruit - département de l'Aisne - SANEF - type A - Ln

Updated 1 week ago

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_A_LD_S_002

From DDT Aisne

Zone de bruit - département de l'Aisne - Voie ferrée - type A - Lden

Updated 1 week ago

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_SANEF_C_LD_02

From DDT Aisne

Zone de bruit - département de l'Aisne - SANEF - type C - Lden

Updated 1 week ago

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_SANEF_C_LN_02

From DDT Aisne

Zone de bruit - département de l'Aisne - SANEF - type C - Ln

Updated 1 week ago

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LN_S_002

From DDT Aisne

Zone de bruit - département de l'Aisne - Route - type A - LN

Updated 1 week ago

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_C_LN_S_002

From DDT Aisne

Zone de bruit - département de l'Aisne - Route - type C - LN

Updated 1 week ago

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LN_S_002

From DDT Aisne

Zone de bruit - département de l'Aisne - Voie ferrée - type C - LN

Updated 1 week ago

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_C_LD_S_002

From DDT Aisne

Zone de bruit - département de l'Aisne - Route - type C - Lden

Updated 1 week ago

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_C_LD_S_002

From DDT Aisne

Zone de bruit - département de l'Aisne - Voie ferrée - type C - Lden

Updated 1 week ago

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_F_A_LN_S_002

From DDT Aisne

Zone de bruit - département de l'Aisne - Voie ferrée - type A - LN

Updated 1 week ago

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A_LD_S_002

From DDT Aisne

Zone de bruit - département de l'Aisne - Route - type A - Lden

Updated 1 week ago

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CatPisc_Janv2021

From DDT Aveyron

CatPisc_Janv2021

Updated 1 week ago

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Zonage pour les restrictions de prélèvement à usage non professionel dans le département de Maine-et-Loire(49)

From DDT de Maine-et-Loire

Pour faire face à une insuffisance de la ressource en eau en période d'étiage, les préfets sont amenés à prendre des mesures exceptionnelles de limitation ou de suspension des usages de l'eau en application de l'article L.211-3 II-1° du code de l'environnement. Les mesures de suspension ou de…

Updated 1 week ago

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Zonage pour les restrictions de prélèvement à partir de l'eau potable dans le département de Maine-et-Loire(49)

From DDT de Maine-et-Loire

Updated 1 week ago

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