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Réserves Naturelles Régionales (RNR) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Table des périmètres des réserves naturelles régionales situées en Bourgogne-Franche-Comté. Une réserve naturelle et son périmètre de protection associé font partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou…

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55.55555555555556/100

Updated on October 4, 2022

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

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Cartes Numériques du réservoir Utile des sols en Languedoc-Roussillon

La production de cartes numériques du Réservoir Utile (RU) des sols en Languedoc Roussillon est le fruit d'une collaboration entre BRL et l'UMR LISAH (INRAE Montpellier) dans le cadre de la thèse CIFRE de Quentin Styc (2017-2020).La carte représente le réservoir utile du sol jusqu’à une profondeur…

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44.44444444444444/100

Updated on October 22, 2024

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

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Réserves biologiques forestières dans le Haut-Rhin

Espaces, en forêt relevant du régime forestier, classés volontairement par l'Office National des Forêts comme réserves biologiques. Ces réserves biologiques biologiques sont de deux sortes: réserves biologiques intégrales (RBI) et réserves biologiques dirigées (RBD). Dans les réserves biologiques…

Updated on January 21, 2025

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AC3

AC3_ASSIETTE_SUP_S_067

Updated on November 30, 2024

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie AC3

AC3_GENERATEUR_SUP_S_067

Updated on November 30, 2024

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Réserve de pêche linéaire - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49

Updated on November 15, 2024

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Réserves départementales de chasse et faune sauvage (60)

From DDT Oise

Réserves départementales de chasse et faune sauvage (article L. 422-27 du code de l'environnement) dans le département de l'Oise (60)

Updated on November 26, 2024

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Réserve forestière intégrale du parc national des forêts

From DDT Haute-Marne

Réserve forestière intégrale du parc national des forêts. Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel reconnu comme exceptionnel.…

Updated on November 27, 2024

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Réserve parlementaire 2013 de l'Assemblée nationale

Pour la première fois en 2014, l'Assemblée nationale publie e ligne l'intégralité des subeventions accordées aux collectivités et associations dans le cadre de la réserve parlementaire de 2013. Les tableaux html scrapés et complétés des informations tirées de NosDéputés sont rendus accessibles en…

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Updated 1 week ago

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Réserve de pêche surfacique - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Code de l'environnement, articles L332-1, R242-1 à R242-49

Updated on November 15, 2024

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Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales

Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », a rendu publiques 10 374 subventions allouées en 2011 dans le cadre de la réserve parlementaire. Le montant total est de 153,5 million d’euros. Les informations transmises en PDF par le ministère de l’intérieur étant peu…

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Updated 1 day ago

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Réserve parlementaire 2013 de l'Assemblée nationale

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Updated on July 10, 2017

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Réserve parlementaire 2012 attribuée aux collectivités territoriales

Suite aux démarches d'Hervé Lebreton, président de l’association « Pour une démocratie directe », le Ministère de l'Intérieur a finalement rendu publiques les subventions allouées dans le cadre de la réserve parlementaire aux collectivités territoriales en 2011 mais également en 2012. Bien que les…

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Updated on March 20, 2014

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Réserve parlementaire 2011 attribuée aux collectivités territoriales

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55.55555555555556/100

Updated on July 10, 2017

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Réserve parlementaire 2012 attribuée aux collectivités territoriales

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Updated on August 6, 2013

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

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Réserve de Chasse et de Faune Sauvage du Cantal

Les réserves de chasse et de faune sauvage ont pour objet la protection des oiseaux migrateurs et des espèces menacées ainsi que la mise au point d'outils de gestion de la faune sauvage et de leurs habitats. Les réserves de chasse et de faune sauvage sont créées, selon l'intérêt qu'elles…

Updated on November 15, 2024