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Base de connaissances sur les produits phytopharmaceutiques à partir de sources ouvertes (C3PO) (C3PO) C3PO

Contexte De nombreuses substances entrant dans la composition des produits phytopharmaceutiques (PPP) ont un impact démontré sur la santé et l’environnement. Les études s’intéressant à ces impacts peuvent mobiliser plusieurs sources de données de référence gérées par différentes structures et ne…

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Réglementation des pêches cartographiée

From Ministère de la Transition écologique

La pêche fait l'objet d'une réglementation fournie qui comporte souvent une dimension géographique. Les zones géographiques réglementées sont définies dans les textes (arrêtés préfectoraux, ministériels...). Une représentation cartographique de celles-ci étant nécessaire à leur interprétation et à…

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Zonage pluvial

From Ville de Paris

Zonage du Règlement pluvial de Paris Le règlement de zonage pluvial de Paris, appelé « ParisPluie », est opposable depuis mars 2018. Il vise à gérer l'eau de pluie au plus près de là où elle tombe et à limiter ainsi son admission dans le réseau d’assainissement. Son principe consiste à abattre…

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Updated 3 weeks ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Liste des ERP parisiens conformes à la réglementation accessibilité ou entrés dans la démarche de mise en accessibilité (LEPR) LEPR

From Ministère de l'intérieur

Conformément à la réglementation relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public (ERP), la Préfecture de Police de Paris communique la liste de ceux qui, à Paris, sont d’ores et déjà accessibles ou sont entrés dans la démarche de mise en accessibilité... Ainsi, sont…

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Updated 4 days ago

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Base de données nationale de la réglementation de circulation (DiaLog) DiaLog

From DiaLog

DiaLog est un service numérique, créé et opéré par la Direction Générale des Infrastructures de Transport et des Mobilités (DGITM). Il offre aux gestionnaires de voirie la possibilité de numériser leurs arrêtés relatifs à la circulation et au stationnement afin de constituer une base de données…

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Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction

From Shom

Le produit « Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction » contient les emprises surfaciques des espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction de la France dans le monde. Il s’agit d’objets surfaciques 2D qui se scindent en quatre catégories : - la mer territoriale (des lignes de…

Updated on October 20, 2024

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Zones 30 - Toulouse Métropole

From Toulouse métropole

Périmètre des Zones 30 sur le territoire de Toulouse Métropole. Une zone 30 est une section ou un ensemble de sections de voies constituant une zone affectée à la circulation de tous les usagers. Dans cette zone, la vitesse des véhicules est limitée à 30 km/ h. Toutes les chaussées sont à double…

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Updated 5 days ago

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Classes des zones maritimes

From Shom

Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont été produites par le CEREMA en application de la directive 2009/45/CE, les classes des zones maritimes sont définies par l'article 223.2 du règlement annexé à l'arrêté du 23…

Updated on July 9, 2024

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Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels

From Shom

Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et qui porte maintenant la limite pour les navires de 4e catégorie à 5 milles de la côte la plus proche. La catégorie de navigation pour laquelle un navire est…

Updated on July 9, 2024

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Limite de la redevance d'archéologie préventive

From Shom

Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite de la redevance d’archéologie préventive définie par le code du patrimoine. Cette limite est gérée par le Département des recherches archéologiques subaquatiques et…

Updated on October 21, 2024

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Limites relatives aux usages de pêche

From Shom

Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche » contient les limites maritimes liées aux usages de pêche et issues des réglementations française et européenne. Ces limites sont gérées par la Direction des pêches maritimes et de…

Updated on October 17, 2024

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Délimitations maritimes

From Shom

Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction de la France dans le monde. Ces espaces sont définis par l’ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la…

Updated on October 21, 2024

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Zone 30

From Toulouse métropole

Zone 30 sur le Grand Toulouse

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Updated 4 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Limite de salure des eaux

From Shom

Couche d'information géographique contenant les Limites de Salure des Eaux (LSE) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information complémentaire…

Updated on July 9, 2024

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Limite transversale de la mer

From Shom

Couche d'information géographique contenant les Limites Transversales de la Mer (LTM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information…

Updated on July 9, 2024

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Inventaire 2019 d'affiches administratives de 1789 à 1963 par les archives municipales - Ville d'Orléans

From Orléans Métropole

Inventaire d'affiches administratives sur la ville d'Orléans de la période 1789 - 1963 conservées dans les archives municipales (état en 2019). Service culturel d'Orléans Métrople, les Archives municipales et métropolitaines assurent la collecte, le traitement, la conservation et la communication…

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Updated on October 21, 2019

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Limite des affaires maritimes

From Shom

Couche d'information géographique contenant les Limites des Affaires Maritimes (LAM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information…

Updated on July 9, 2024

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Textes de la Fonction publique Territoriale de 1941 à 1999_ARCHIVES

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Liste de textes officiels concernant la Fonction Publique Territoriale, classés chronologiquement (de 1941 à 1999). Ce fichier contient les documents et organismes relatifs au développement du territoire, issus de la Loi 95-115 du 4 février 1995 d'orientation pour l'aménagement et le développement…

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Updated on May 9, 2019

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Textes officiels de la Fonction publique Territoriale en 1995_ARCHIVES

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Liste de textes officiels concernant la Fonction Publique Territoriale en 1995 Ce fichier contient les lois, article par article, les textes et les mesures d'application prévus et commentés le cas échéant.

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Updated on May 9, 2019

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Information Urbanisme

From Communauté d'agglomération de La Rochelle

Sur la base cadastrale, ce jeu de données vous propose de retrouver tous les éléments réglementaires s’appliquant à une parcelle. INFORMATIONS DE BASE DÉLIVRÉES - Le terrain : commune, adresse, référence cadastrale et superficie - La ou les zones dans laquelle se trouve la parcelle - La ou les…

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Updated 1 day ago

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