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Search among 42,782 datasets on data.gouv.fr

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Règlement local de publicité : Enseignes (URB_RLP_ZonesEnseignes) URB_RLP_ZonesEnseignes

Zonage reglementaire pour les enseignes Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019" Créateur Atelier d'études urbaines Fiche détaillée INSPIRE Id…

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88.88888888888889/100

Updated 2 weeks ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments linéaires d'habillage du plan graphique

From Métropole Européenne de Lille

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutifs de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du CNIG depuis la base de gestion du PLU de la MEL. La base de données a été conçue…

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66.66666666666666/100

Updated 3 days ago

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Règlement local de publicité - Annexe : limites d'agglomération (URB_RLP_LimitesAgglo) URB_RLP_LimitesAgglo

From Brest métropole

Panneau d'entrée et sortie d'agglomération. Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019" Créateur Atelier d'études urbaines Fiche détaillée INSPIRE Id…

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88.88888888888889/100

Updated 2 weeks ago

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Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes (URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes) URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes

From Brest métropole

Zonage réglementaire pour l'implantation des enseignes, de la publicité et des préenseignes Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019" Créateur Atelier…

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88.88888888888889/100

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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