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Search among 59,598 datasets on data.gouv.fr

112 results

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ADMIN EXPRESS

From Institut National de l'Information Géographique et Forestière

Le produit ADMIN EXPRESS décrit le découpage administratif du territoire métropolitain et des Départements et Régions d’Outre-Mer (DROM). Il est en licence ouverte 2.0. Les 3 produits ADMIN EXPRESS, ADMIN EXPRESS COG et ADMIN EXPRESS COG CARTO contiennent les couches de données ou classes d’objets…

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Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence

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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur - détail par établissements

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits, totaux et genrés, dans les établissements d’enseignement supérieur, recensés pour les années 2015-16 à 2023-24 dans les systèmes d’information et enquêtes des ministères en charge de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur,…

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Updated on September 18, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Données locales d'énergie

From Ministère de la Transition écologique

Le ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer met à disposition des données locales d'énergie. Cette disposition est inscrite dans l'article 179 de la loi de transition énergétique pour une croissance verte (LTECV). Sa mise en œuvre est précisée dans un décret et un arrêté tous deux…

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Updated on November 16, 2018

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Election présidentielle des 23 avril et 7 mai 2017 - Résultats du 1er tour

From Ministère de l'intérieur

Résultats du 1er tour de l’élection présidentielle 2017, France entière, métropole, outre-mer, par régions, départements, circonscriptions législatives et cantons. Ces résultats sont ceux de la soirée électorale. Les résultats définitifs seront proclamés par le Conseil constitutionnel.

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Updated on April 24, 2017

Licence Ouverte / Open Licence

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Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt recherche (CIR)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CIR, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CIR. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

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Updated on March 5, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Organismes privés agréés Crédit d'impôt innovation (CII)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour pouvoir déclarer le CII, l'entreprise qui fait appel à un prestataire pour ses opérations de R&D doit vérifier qu'il a un agrément CII. Elle doit également s'assurer de l'éligibilité des dépenses sous-traitées. Cette liste est indicative. N'étant pas opposable à l'administration, cette liste…

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Updated on March 5, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Financements publics de projets de recherche en rapport avec la crise sanitaire du COVID-19 (situation à date)

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Updated on September 3, 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Comptes des régions 2012-2023

From Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales

Présentation du jeu de données : Les comptes des régions 2012-2023 présentent les principaux agrégats des comptes des régions pour la période 2012-2023. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des régions publiées par la DGFiP. Ressources…

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Updated on August 7, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2015). Les champs préfixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs des champs préfixes _ID contiennent un préfixe pour…

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Implantations des établissements d'enseignement supérieur publics

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente la localisation des implantations des établissements d'enseignement supérieur publics : universités, université de technologie, INP, grands établissements, écoles d'ingénieur.

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Updated on October 25, 2017

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Principaux établissements d'enseignement supérieur

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Caractéristiques des principaux établissements d'enseignement supérieur. Situation à date. Cette liste ne prends pas en compte les établissements-composantes des établissements publics expérimentaux et des établissements publics précédemment expérimentaux

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Updated on January 1, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Référentiel géographique français, communes, unités urbaines, aires urbaines, départements, académies, régions

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données fournit les différents niveaux d'agrégats géographiques associés aux communes françaises (situation au 1er janvier 2023). Il comprend l'historique des communes depuis 1943. Les champs suffixés _CODE correspondent aux identifiants géographiques officiels sans préfixe. Les valeurs…

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Updated on March 8, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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GeoZones

From data.gouv.fr

Référentiel géospatial et administratif simple. Ce jeu de données est construit à partir du Code Officiel Géographique de l'INSEE, disponible via leur interface SparQL. Modèle Il y a deux types d'objets: les niveaux les zones Zones Le fichier Zones {année} (json) est construit à partir des données…

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Updated 5 days ago

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Effectifs d'étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l'enseignement supérieur (données non agrégeables)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données présente les effectifs d’étudiants inscrits dans les établissements et les formations de l’enseignement supérieur, recensés dans les systèmes d’information et enquêtes des ministères en charge de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur, de l’Agriculture, de la Pêche,…

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Updated on September 19, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur (avec doubles inscriptions CPGE)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données propose un ensemble de statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits de 2006-07 à 2022-23 par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur français : universités, universités de technologie, grands établissements, COMUE, écoles…

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Updated on September 27, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par établissement public sous tutelle du ministère en charge de l'Enseignement supérieur (hors doubles inscriptions université-CPGE)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Updated on September 27, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Contours géographiques des nouvelles régions (métropole)

From Ministère de l'intérieur

Contours géographiques des nouvelles régions françaises (Métropole)

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Updated on June 5, 2015

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Statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits par école et institut national supérieur du professorat et de l'éducation (ESPE-INSPE)

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données propose un ensemble de statistiques sur les effectifs d'étudiants inscrits de 2013-14 à 2022-23 par école et institut national supérieur du professorat et de l'éducation (ESPE-INSPE). Les données sont tirées du système d'information sur le suivi de l'étudiant (SISE). Les…

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Updated on September 26, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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[Archive] Les moyens consacrés à la R&D : Les entreprises par branche d'activité

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

/!\ Ce jeu de données n'est désormais plus actualisé. Retrouvez de nouveaux jeux sur ce domaine à cette adresse. Ce jeu de données présente les moyens financiers et humains consacrés à la recherche et au développement dans les entreprises par zone géographique, année, branche d'activité et type de…

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Updated on October 7, 2015

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[archive] Experts scientifiques ou techniques privés et stylistes agréés CIR

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Suite à la mise en place du Crédit Impôt Collaboration de recherche (CICo) en 2022, deux nouveaux jeux de données sur le CIR et le CII remplacent ceux existant jusqu'à présent, afin de distinguer les agréments CIR et CII : Organismes, Experts, Bureaux de style, Stylistes agréés Crédit d'impôt…

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Updated on November 17, 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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