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Accueil gens du voyage - tarifs 2015 et 2016

Conformément à la loi, Lorient Agglomération s'est engagée dans la réalisation de terrains d’accueil pour les gens du voyage sur les communes de plus de 5 000 habitants. Ce fichier présente les tarifs des terrains d'accueil pour les années 2015 et 2016 : le montant des redevances par emplacements…

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55.55555555555556/100

Updated on February 22, 2016

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Pollution : suivi des flux industriels (PCI) PCI

From Agence de l'eau Seine-Normandie

Les flux industriels de pollution sont calculés dans le cadre de la collecte des redevances pour pollution non domestique. Ces flux sont calculés soit par un dispositif de suivi réel et régulier pour les industries au-dessus d’un certain seuil défini par la réglementation ou par une formule…

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100.0/100

Updated on September 23, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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