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Les pratiques d’écoute de musique en ligne - octobre 2020

From Haute Autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur internet (HADOPI)

Étude quantitative ad-hoc menée en ligne par l’Ifop pour le compte de l’Hadopi auprès de 2200 internautes de 15 ans et plus et d’un sur-échantillon de 300 abonnés à des services de streaming payants, représentativité assurée par la méthode des quotas. Terrain du 3 au 18 décembre 2019. Dans un…

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Updated on June 15, 2021

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Recommandations publiées par la Cour des comptes (2015 - mai 2018)

From Cour des comptes

Dans le cadre du hackathon #Datafin (15 et 16 juin 2018) coorganisé par le ministère de l’Action et des Comptes publics, l’Assemblée nationale et la Cour des comptes, les juridictions financières ont décidé d'ouvrir en open data l’ensemble des recommandations publiées dans les rapports publics…

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Updated on May 28, 2018

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Rapport public annuel 2017

From Cour des comptes

27 chapitres, 101 recommandations, 1 300 pages : la Cour des comptes rend public, le 8 février 2017, son rapport public annuel. Ce rapport se compose de deux tomes. Le premier expose une sélection d’observations et de recommandations de la Cour et des chambres régionales et territoriales des…

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33.33333333333333/100

Updated on June 6, 2017

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PPRT de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) sur la commune de La Rochelle en Charente-Maritime

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

Ce plan de prévention des risques technologiques (PPRT) de l'établissement PICOTY/SDLP (Sté du Dépôt de La Pallice) concerne la commune de La Rochelle et a été approuvé par arrêté préfectoral du 26/12/13. Les différentes couches présentes dans ce lot de données sont les suivantes : - périmètre…

Updated 1 week ago

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