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Search among 59,626 datasets on data.gouv.fr

18 results

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Indicateurs DPEF (RSE) SNCF Réseau depuis 2018

Ce jeu de données contient l’ensemble des indicateurs clés mentionnés dans la déclaration de performance extra-financière (DPEF) de SNCF Réseau, qui chaque année, est jointe au rapport de gestion de l'entreprise. Ces indicateurs permettent de mesurer la politique de gestion des risques sur les…

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Updated on July 4, 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Taux de taxes d'habitation et de taxes foncières à la Ville d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux (taxe d'habitation et taxe foncière) de 2002 à 2021. Les taux votés par la Ville et par Grand Paris Seine Ouest sont distingués. Il contient également des informations sur les taux moyens des villes de la même strate (50000 à 100000 habitants).

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Updated 2 days ago

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Dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux par types de services à la population

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données présente les dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux par types de services à la population de 2008 à 2020 à la Ville d'Issy-les-Moulineaux. Il permet de répondre aux questions "Où va l'argent?" et "pour faire quoi?".

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Updated 2 days ago

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Recettes de fonctionnement à la Ville d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Les informations de ce jeu de données permettent de savoir l'origine de l'enveloppe financière en matière de fonctionnement entre 2005 et 2021. Autres produits = produits exceptionnels, les produits de gestion (revenus des immeubles, etc.), le remboursement des frais de personnel lié aux maladies,…

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Updated 2 days ago

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Compte Financier Unique d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient les comptes financiers uniques depuis 2013 de la Ville d'Issy-les-Moulineaux. Le Compte financier unique (CFU) présente les comptes locaux pour les élus et les citoyens. Il a remplacé le compte administratif (CA) depuis 2023. Le compte financier unique est adopté par le…

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Updated on May 2, 2024

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Evolution de la dette à Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données donne l'encours de la dette de 2007 à 2021 (au 31 décembre de chaque année), le montant remboursé et le montant des intérêts versés.

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Updated 1 day ago

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Budget primitif d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient le budget primitif de la Ville d'Issy-les-Moulineaux de 2015 à 2024 : dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles) dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles) Ce jeu de données contient…

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Updated on May 6, 2024

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Taux des impôts locaux depuis 2002 à la Ville d'Issy-les-Moulineaux et les villes de la même strate

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient les taux des impôts locaux à Issy-les-Moulineaux depuis 2002 (taxe d'habitation et taxe foncière). Il contient également des informations sur les taux moyens des villes de la même strate (50000 à 100000 habitants).

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Updated 2 days ago

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Contributions au Fonds de Péréquation d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données concerne les montants versés par Issy-les-Moulineaux au titre de la péréquation entre 2012 et 2023. FPIC : Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales FSRIF : Fonds de solidarité des communes de la région d’Île-de-France

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Updated 4 weeks ago

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Évolution et perspectives de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) versée à Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

La Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) est la principale composante des dotations de l’État. C'est une recette de fonctionnement. Ce jeu de données contient les DGF perçues par la Ville d'Issy-les-Moulineaux depuis 1998 et celles prévues pour 2022. A noter : l’État ayant décidé d'associer les…

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Updated on April 7, 2016

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Principales dépenses d'équipement depuis 2008 à Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce fichier donne en euros le montant des principales dépenses d'équipement à Issy dans les domaines de l'éducation, du sport ou encore de la culture entre 2008 et l'année en cours. Les équipements peuvent être localisés sur la carte

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Updated 4 weeks ago

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Budget primitif 2021 d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient le budget primitif 2021 de la Ville d'Issy-les-Moulineaux : dépenses et recettes de fonctionnement en euros (par fonctions, chapitres et articles) dépenses et recettes d'investissement en euros (par fonctions, chapitres et articles)

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Updated on May 26, 2021

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Résultats des exercices budgétaires à la Ville d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient de nombreuses informations sur les grandes masses budgétaires de la Ville d'Issy-les-Moulineaux entre 2005 et 2021 : résultats d'exercices, résultats antérieurs cumulés, reports d'investissement, recettes, dépenses, capacités d'autofinancement, etc.

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Updated 2 days ago

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Recettes d'investissement à la Ville d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données contient des informations sur les recettes d'investissement de la Ville d'Issy-les-Moulineaux entre 2008 et 2020.

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Dépenses d'investissement d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données permet d'avoir une visibilité sur les investissements réalisés par la Ville d'Issy-les-Moulineaux depuis 2008 jusqu'en 2021, en matière d'éducation, culture, sports et jeunesse, social, etc.

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Updated 2 days ago

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Dépenses de fonctionnement d'Issy-les-Moulineaux

From Ville d'Issy-les-Moulineaux

Ce jeu de données permet de comprendre comment se répartissent les dépenses de fonctionnement entre 2008 et 2020. Les dépenses sont classées en fonction de leur type. Le FSRIF est le Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France.

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Updated 2 days ago

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Rapport de présentation des résultats du compte administratif 2016 à 2021

From Conseil départemental de la Haute-Garonne - Haute-Garonne Open Data

Rapport de présentation des résultats du compte administratif du Conseil départemental de la Haute-Garonne ainsi que le rapport financier qui lui est annexé. Ces documents, rédigés et mise en forme par la Direction des finances départementales du Conseil départemental, sont proposés en…

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Updated on August 17, 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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rapport d'activité 2020 (F.L.O.N.A.FÉDÉRATION) F.L.O.N.A.FÉDÉRATION

From F.L.O.N.A FÉDÉRATION

rapport d'activité 2020

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33.33333333333333/100

Updated on September 18, 2021

License Not Specified

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