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ACCO : Accords d’entreprise

Ce jeu de données provient d'un service public certifié Les accords d’entreprise diffusés conformément à l’article du décret n° 2017-752 du 3 mai 2017 relatif à la publicité des accords collectifs. Ces accords peuvent concerner : les groupes, les entreprises, les établissements. Sont diffusés :…

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Updated 2 days ago

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Liste des GREFFES BODACC

Le jeu de données comprend la liste des juridictions, greffes ou des chambres consulaires procédant à des insertions aux BODACC. Pour chaque entité sont présentées les informations suivantes : Identifiant de l’entité constitué du département sur 2 chiffres et numéro d’ordre, Libellé long de…

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Updated on March 5, 2020

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Protocole des J.A.A.I.

Ce jeu de données présente la structure des différentes juridictions, autorités administratives indépendantes et établissements publics procédant à des publications au Journal officiel lois et décrets depuis le 1er janvier 2013. Pour chaque entité, le fichier comprend : Identifiant de l’entité…

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Updated on July 4, 2023

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Simulateur CHOIX DE FORFAIT DE PUBLICATION BOAMP

La DILA diffuse, sur le site boamp.fr, les avis d’appel public à la concurrence et les résultats de marchés de l’État, l’armée, les collectivités territoriales et leurs établissements publics. On y trouve également des contrats de partenariat public-privé et des avis de concession. Une diffusion…

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Updated 4 days ago

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Publications statistiques sur l'enseignement supérieur et la recherche

Liste et lien vers les publications statistiques sur l'enseignement supérieur et la recherche éditées par les services statistiques ministériels du ministère de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche depuis 1999. Cette liste est utilisé dans le moteur de recherche…

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Updated on January 1, 2024

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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[Archivé] Publications scientifiques recensées dans scanR

Retrouvez les données des productions scientifiques exposés dans scanR v2 (publications, thèses et brevets) à cette autre adresse : https://data.enseignementsup-recherche.gouv.fr/explore/dataset/fr-esr-export-des-productions-scientifiques-exposes-dans-scanr-publications-thes/information/

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Updated on October 24, 2016

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Export des productions scientifiques exposés dans scanR (publications, thèses et brevets)

scanR, le moteur de la recherche et de l'innovation recense plus de 2 millions de productions scientifiques françaises : - les publications scientifiques depuis 2013 sont identifiées viahttps://unpaywall.org/ et complétées par HAL proposé par leCentre pour la Communication Scientifique Directe…

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Updated on April 5, 2023

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Citoyenneté - Mariages à Poitiers

From Grand Poitiers Open Data

Mariages à Poitiers: Nombre de mariages, nombre de contrats de mariage, nombre de publication pour mariages extérieurs à la commune, nombre de mentions de divorce, nombre de mentions de pacs et autres mentions depuis 2014

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Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Points de dépôt du Cmag

From Grand Chambéry

Lieux de dépôt du magazine d'information, Cmag, de la communauté d'agglomération Grand Chambéry sur ses 38 communes et 2 communes de la communauté d'agglomération voisine Grand Lac soit 40 communes.

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Updated on December 28, 2018

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Actes arrêtés et décisions - TOURS

From Ville de Tours

Ce jeu de données comprend les arrêtés municipaux et décisions du maire de la Ville de Tours dont la publication en ligne est obligatoire depuis le 1er juillet 2022.

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