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Vidéoprotection - Implantation des caméras - KML + ods

Implantation des caméras prévues par le plan de vidéoprotection pour Paris (été 2012).200 caméras sont opérationnelles pour la mise en service de la première tranche du projet le 21 décembre 2011. 1105 caméras seront opérationnelles pour la livraison globale du système PVPP prévue à l'été 2012

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Updated on November 16, 2018

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Aires d'Alimentation de Captages - France entière

From Système d'Information sur l'Eau

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour…

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Données concernant la protection maternelle et infantile (PMI)

From Ministère des Solidarités et de la Santé

Source : DREES Le service de protection maternelle et infantile (PMI) est un service départemental, placé sous l’autorité du président du conseil général et chargé d’assurer la protection sanitaire de la mère et de l’enfant.

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Updated on September 4, 2014

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La Société protectrice des animaux

From Cour des comptes

Fondée en 1845 et reconnue d’utilité publique en 1860, la Société protectrice des animaux (SPA) se consacre à la cause animale et bénéficie à ce titre de la générosité du public, par des dons et surtout des legs qui représentent chaque année plus de la moitié de ses ressources. Son budget annuel…

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Updated on June 6, 2017

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Agreste - Dépenses pour protéger l’environnement dans les industries agroalimentaires

From Ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation

Montants des investissements pour l’environnement, nombre d’établissements, domaine (eaux usées, déchets...), montants des études pour la protection de l’environnement, investissements dédiés selon l’activité

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Updated on July 23, 2019

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Domaines d'intervention des Services de Solidarité Territoriale (SST)

From Hauts-de-Seine le Département

Nombre d'actions mises en œuvre par domaine d'intervention et nombre de personnes concernées Véritables points d'ancrage locaux de l'action sociale dans le département, les services de solidarité territoriale (SST) sont des lieux d'accueil et d'orientation proposant écoute et aide aux personnes en…

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Updated on September 30, 2021

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Aires d'Alimentation de Captage - Guadeloupe

From Système d'Information sur l'Eau

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Aires d'Alimentation de Captage - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

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Domaines d'intervention des Services de Solidarité Territoriale (archive)

From Hauts-de-Seine le Département

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Updated on December 2, 2020

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Ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau potable en Bourgogne-Franche-Comté. Il faut distinguer 2 échelles d’études distinctes : • la masse…

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44.44444444444444/100

Updated on January 26, 2022

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Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

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Updated on February 22, 2021

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Forêt de protection (articles L.411-1 à L.413-1 du code forestier)

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

Peuvent être classées comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique (art L411-1 du code forestier) : Les forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes, à la défense contre les avalanches, les érosions et les…

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Updated on October 25, 2018

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL4 (développement et protection des montagnes) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie EL4 concernent les servitudes relatives au développement et à la protection des montagnes : ainsi, une servitude peut grever les propriétés privées ou faisant partie du domaine privé d'une collectivité publique pour assurer le passage, l'aménagement et l'équipement des…

Updated on January 21, 2025

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Plan communal de sauvegarde (PCS) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le plan communal de sauvegarde (PCS) est un outil réalisé à l'échelle communale, sous la responsabilité du maire, pour planifier les actions des acteurs communaux de la gestion du risque (élus, agents municipaux, bénévoles, entreprises partenaires) en cas d'évènements majeurs naturels,…

Updated on January 21, 2025

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Installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) - France métropolitaine et DROM

From Bureau de Recherches Géologiques et Minières

Localisation par un ponctuel des Installations Classées pour la Protection de l'environnement (ICPE) soumises à autorisation ou de type Seveso, non en cessation d'activité. La définition d’une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE) est donnée par le Livre V, Titre I,…

Updated on February 20, 2025

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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le Schema d'Amenagement et de Gestion des Eaux (SAGE) est un document de planification elabore de maniere collective, pour un perimetre hydrographique coherent, il fixe des objectifs generaux d'utilisation, de mise en valeur, de protection quantitative et qualitative de la ressource en eau. Il…

Updated on January 21, 2025

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Données maillées représentant l'intensité de l'artificialisation du trait de côte à l'échelle métropolitaine (grille 1' par 1') - Carpediem 02/08/2018

From Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)

Données produites dans le cadre du projet Carpediem piloté par l'Agence Française pour la Biodiversité avec l'appui scientifique et technique de l'UMR Amure (convention AFB-UBO réference AAMP/16 007). Données sources : CEREMA. Le projet Carpediem a pour objectif la production de cartographies de…

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Updated on February 12, 2025

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Maitrise de l’urbanisme : contraintes connues induites par des risques technologiques liés aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en Grand Est

From DREAL Grand Est

Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État ou les collectivités à consulter. La cible initiale correspond aux acteurs de la maîtrise de…

Updated on November 15, 2024

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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 - Forêts de protection

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

A7_GENERATEUR_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au…

Updated on November 26, 2024

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie A7 - Forêts de protection

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

A7_ASSIETTE_SUP_S_067 - Forêts de protection Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au…

Updated on November 26, 2024

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