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Search among 59,598 datasets on data.gouv.fr

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Parcelles des grands propriétaires fonciers sur Rennes Métropole

Cette couche de polygones regroupe une sélection des parcelles appartenant aux aménageurs publics, bailleurs sociaux, biens communaux et biens de Rennes Métropole. Les parcelles ont été identifiées par requêtes portant sur l'attribut "nom du propriétaire", pour les propriétaires suivants : • les…

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55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

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Historique de dénomination des voies de la Ville de Grenoble

From Ville de Grenoble

Ce jeu de données correspond à l'historique de dénomination des voies de la Ville de Grenoble. Ces données sont mises à disposition sous forme de fichiers graphiques topologiques mais également de fichiers tabulés pour une utilisation plus large. Différents attributs viennent caractériser ces…

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33.33333333333333/100

Updated on August 29, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Étude Foncière 2018 - CCPOP

From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Étude foncière réalisée à partir du cadastre millésime 2018 sur le territoire de la CCPOP. Elle traite aussi bien les propriétaires publics (collectivités, EPCI, acteurs publics, État...) que privés (entreprises, HLM, copropriétés et personnes morales). Possibilité de trier par le type de…

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44.44444444444444/100

Updated on December 23, 2020

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Étude Foncière 2019 - CCPRO

From Communauté de Communes du Pays d'Orange en Provence

Étude foncière réalisée à partir du cadastre millésime 2019 sur le territoire de la CCPRO. Elle traite aussi bien les propriétaires publics (collectivités, EPCI, acteurs publics, État...) que privés (entreprises, HLM, copropriétés et personnes morales). Possibilité de trier par le type de…

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44.44444444444444/100

Updated on December 24, 2020

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Foncier ENS CD76 20230101

From Département de la Seine-Maritime

Périmètres des parcelles cadastrales propriétés du Département de la Seine-Maritime au titre des ENS et données afférentes (ENS associé, données cadastrales, date d’acquisition) au 1er janvier 2023. Métadonnées Lien vers les métadonnées Ressources complémentaires Site internet de l'Assemblée des…

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55.55555555555556/100

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Type de propriétaires des espaces forestiers dans le département de l'Orne en 2011

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Type de propriétaires des espaces forestiers. Donnée issue de l'IFN/2011

Updated on April 10, 2024

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