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Search among 59,631 datasets on data.gouv.fr

86 results

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DérogConso

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Base de données ouverte des dérogations d’étiquetage accordées par les services de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF) pour des modifications temporaires de composition liées à la pénurie de certaines matières premières. Pour plus…

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100.0/100

Updated 1 day ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Aires et produits AOC/AOP et IGP

From Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

Ce fichier liste les aires géographiques des appellations d'origine contrôlée (AOC)/protégée (AOP) et des indications géographiques protégées (IGP) et, pour chaque aire géographique, les produits qui lui sont rattachés.

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100.0/100

Updated 1 week ago

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Taxe sur la valeur ajoutée : les déclarations nationales

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Vous pouvez consulter les résultats des déclarations nationales de taxe sur la valeur ajoutée (n° 3310) en nombre de cases remplies et en montant déclaré dans chaque case.

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66.66666666666666/100

Updated on December 18, 2020

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Atlas fiscal

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

À compter du millésime 2010, l'atlas fiscal illustre par des cartes de France les données de l'annuaire statistique.

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44.44444444444444/100

Updated on February 14, 2017

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SIQO Publiés

From Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)

Ce fichier contient la liste des SIQO Publiés par signe, catégorie, classe, secteur et délégations territoriales/Sites de l'INAO

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77.77777777777779/100

Updated 1 week ago

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Références Altimétriques Maritimes

From Shom

Conformément au décret n°2019-165 du 5 mars 2019, le Shom entretient et diffuse les informations relatives aux cotes des « zéros hydrographiques », dans les systèmes de référence altimétriques légaux (ex : IGN69), des ports de France métropolitaine et d’outre-mer (départements et collectivités).…

Updated on July 9, 2024

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Trait de côte Histolitt

From Shom

Le trait de côte correspond à la laisse des plus hautes mers dans le cas d’une marée astronomique de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large, pas de dépression atmosphérique susceptible d’élever le niveau de la mer). Le produit TCH modélise cette…

Updated on September 25, 2023

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Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction

From Shom

Le produit « Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction » contient les emprises surfaciques des espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction de la France dans le monde. Il s’agit d’objets surfaciques 2D qui se scindent en quatre catégories : - la mer territoriale (des lignes de…

Updated on October 20, 2024

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MNT Bathymétrique de façade de La Réunion (Projet Homonim)

From Shom

Le MNT bathymétrique de façade de La Réunion à une résolution de 0.001° (~ 111 m) a été réalisé dans le cadre du projet HOMONIM. Il couvre intégralement l'île de La Réunion et s'étend vers le large jusqu'à plus de 4000 m de profondeur. Le MNT est destiné à être implémenté dans les modèles…

Updated on July 9, 2024

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MNT bathymétrique de façade de la Guadeloupe et de la Martinique (Projet Homonim)

From Shom

Le MNT bathymétrique de façade de la Guadeloupe et de la Martinique à une résolution de 0.001° (~ 100 m) a été réalisé dans le cadre du projet HOMONIM. Le MNT englobe une partie des îles des petites Antilles, depuis Montserrat au nord jusqu’à Sainte-Lucie au sud. Il s’étend au large jusqu’à 5800 m…

Updated on July 9, 2024

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Limite terre-mer

From Shom

La Limite terre-mer correspond à la laisse des plus hautes mers astronomiques (PHMA) dans le cas d’une marée de coefficient 120 et dans des conditions météorologiques normales (pas de vent du large et pression atmosphérique moyenne de 1013 hPa). L’obtention de cette ligne géométrique se définit…

Updated on July 9, 2024

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MNT topo-bathymétrique côtier du bassin d'Arcachon et ses abords (Projet HOMONIM)

From Shom

Le MNT topo-bathymétrique côtier du bassin d'Arcachon et ses abords à une résolution de 0.0002° (~ 20 m) a été réalisé dans le cadre du projet HOMONIM. Le MNT englobe le littoral d’une partie du département de la Gironde, depuis les étangs de Carcans et d’Hourtin au Nord jusqu’au lac de Cazaux et…

Updated on July 9, 2024

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Séries temporelles de turbidité ROEC

From Shom

Le Shom a mis en place, début 2017, un réseau d’observation de la turbidité près du fond permettant de mesurer la turbidité et les courants à proximité du fond marin en continu, à haute fréquence et sur une période de temps longue (plusieurs années). Sept points de mouillages présentant des…

Updated on July 9, 2024

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Estimation des valeurs extrêmes de niveau d'eau – Littoral métropolitain, Édition 2022

From Shom

Cette étude constitue une première estimation globale des valeurs extrêmes de niveau d’eau le long du littoral métropolitain. Elle est à affiner localement avec l’ensemble des données et connaissances disponibles. La méthode utilisée repose sur une analyse statistique des observations…

Updated on July 9, 2024

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MNT bathymétrique de façade de Tahiti et Moorea

From Shom

Le MNT bathymétrique de façade de Tahiti et Moorea à une résolution de 0.001° (~ 100 m) a été réalisé par le Shom au profit de Météo-France (Direction Inter-régionale en Polynésie Française). Le MNT couvre une bande de 10 km autour des îles de Tahiti et Moorea afin de répondre au besoin de…

Updated on July 9, 2024

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MNT Bathymétrique de façade de Mayotte (Projet Homonim)

From Shom

Le MNT bathymétrique de façade de Mayotte à une résolution de 0.001° (~ 111 m) a été réalisé dans le cadre du projet HOMONIM. Il couvre intégralement l'île de Mayotte et s'étend à l'Ouest sur l'île d'Anjouan. Le MNT s'étend au large jusqu'à 3700 m de profondeur. Le MNT est destiné à être…

Updated on July 9, 2024

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MNT topo-bathymétrique côtier des Pertuis Charentais (Projet HOMONIM)

From Shom

La mise à jour du MNT topo-bathymétrique côtier des Pertuis charentais à une résolution de 0.0002° (~ 20 m) a été réalisée dans le cadre du projet HOMONIM phase 3. Le MNT s’étend du domaine terrestre jusqu’à environ 60 m de profondeur sur l’ensemble des pertuis (pertuis Breton, pertuis d’Antioche…

Updated on July 9, 2024

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MNT topo-bathymétrique côtier du détroit du Pas-de-Calais (Projet TANDEM)

From Shom

Le produit topo-bathymetrique côtier du détroit du Pas-de-Calais à une resolution de 0.0002° (~20 m) a été réalisé dans le cadre du projet TANDEM. Ce MNT côtier s'étend sur un territoire entre manche orientale et Mer du Nord meridionale, comprenant le littoral français du Nord - Pas-de-Calais…

Updated on July 9, 2024

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MNT bathymétrique de façade de Saint-Martin et Saint-Barthélemy (Projet Homonim)

From Shom

Le MNT bathymétrique de façade de Saint-Martin et Saint-Barthélemy à une résolution de 0.001° (~ 100 m) a été réalisé dans le cadre du projet HOMONIM. Le MNT englobe une partie des îles des petites Antilles, depuis Anguilla au nord jusqu’à Saba au sud. Il s’étend au large jusqu’à 3275 m de…

Updated on July 9, 2024

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MNT topo-bathymétrique côtier du port de Saint-Malo et ses abords

From Shom

Le MNT topo-bathymétrique côtier du port de Saint-Malo et ses abords à une résolution de 0.00005° (~ 5 m) a été réalisé dans le cadre du PAPI Saint-Malo. Le MNT englobe la ville de Saint-Malo et ses abords, depuis la pointe du Décollé à l'Ouest jusqu'à la pointe de la Varde à l'Est. Le MNT est…

Updated on July 9, 2024

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