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Administration générale/Finances

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans les domaines suivants: Administration générale Finances Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le…

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44.44444444444444/100

Updated on April 29, 2021

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Divers

From Commune de Tartas

Extrait du procès verbal des délibérations du conseil municipal dans le domaine suivant: divers Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé par le secrétaire de séance, nommé par le conseil municipal, conformément à…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on April 29, 2021

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Procès verbal du Conseil Municipal

Cette donnée renseigne les procès verbaux des conseils municipaux de la Ville de Montpellier à partir de l’année 2009. Les procès verbaux sont disponibles par conseil en fichier pdf ou word. Un procès verbal de conseil municipal doit être approuvé lors de la séance suivante du conseil municipal,…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on May 12, 2015

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Procès verbal du Conseil Municipal

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33.33333333333333/100

Updated on May 12, 2015

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