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Open PHMEV : bases sur les prescriptions hospitalières de médicaments délivrées en ville

From Caisse nationale de l'assurance maladie

L’offre de données PHMEV est constituée d’un ensemble de bases annuelles interrégimes, portant sur les remboursements de médicaments prescrits par les établissements publics et ESPIC (établissements de santé privés d’intérêt collectif) et délivrés en officine de ville de 2014 à 2022. Toutes les…

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Updated on February 26, 2024

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Logiciels d'aide à la prescription certifiés

From Haute Autorité de santé (HAS)

La loi du 13 août 2004 relative à l’assurance maladie charge la HAS d’établir une procédure de certification des Logiciels d’Aide à la Prescription (LAP). Les éditeurs de LAP peuvent se faire certifier par des organismes certificateurs, eux-mêmes accrédités par le Comité français d’accréditation…

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Updated on August 27, 2019

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Modèle de surcote océanique - Séries temporelles ponctuelles

From Météo-France

Résultat d'un modèle numérique de prévision de la surcote océanique forcé par un modèle atmosphérique et intégrant une simulation de la marée. Calculs sur une grille curvilinéaire de résolution variable, d'environ 1km le long des côtes françaises. Paramètres fournis : surcote instantanée, surcote…

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Updated on May 27, 2024

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Servitudes d'utilité publique - Eléments linéaires (URB_SUP_LIN) URB_SUP_LIN

Compilation des différentes servitudes d'état Thématique Urbanisme Producteur DDTM Créateur Fiche détaillée INSPIRE Id URB_SUP_LIN Type lignes Echelle 5000 Territoire Pays de Brest

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Updated 3 days ago

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Prescriptions Pays de Brest (surfaces) (URB_PLU_PRESCRIPTION_SURF) URB_PLU_PRESCRIPTION_SURF

Couche surfacique des prescriptions se superposant aux zonages Thématique Urbanisme Producteur Communautés de communes du Pays de Brest Attributions Document d'urbanisme de la commune de .... Approuvé le ... Créateur SIG Pays de Brest Fiche détaillée INSPIRE Id URB_PLU_PRESCRIPTION_SURF Type…

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Updated 3 days ago

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Prescriptions Brest métropole (surfaces) (URB_PLU_BMO_PRESCRIPTION_SURF) URB_PLU_BMO_PRESCRIPTION_SURF

Couche surfacique des prescriptions se superposant aux zonages Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé le 20 janvier 2014, dernière procédure : mis à…

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Updated 3 days ago

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Prescriptions Pays de Brest (linéaire) (URB_PLU_PRESCRIPTION_LIN) URB_PLU_PRESCRIPTION_LIN

Couche linéaire des prescriptions se superposant aux zonages Thématique Urbanisme Producteur Communautés de communes du Pays de Brest Attributions Document d'urbanisme de la commune de .... Approuvé le ... Créateur SIG Pays de Brest Fiche détaillée INSPIRE Id URB_PLU_PRESCRIPTION_LIN Type lignes…

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Prescriptions Brest métropole (points) (URB_PLU_BMO_PRESCRIPTION_PCT) URB_PLU_BMO_PRESCRIPTION_PCT

Couche ponctuelle des prescriptions se superposant aux zonages Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé le 20 janvier 2014, dernière procédure : mis à…

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Prescriptions Brest métropole (linéaire) (URB_PLU_BMO_PRESCRIPTION_LIN) URB_PLU_BMO_PRESCRIPTION_LIN

Couche linéaire des prescriptions se superposant aux zonages Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du PLUi : "Plan local d'urbanisme approuvé le 20 janvier 2014, dernière procédure : mis à…

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Updated 3 days ago

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Prescriptions Pays de Brest (points) (URB_PLU_PRESCRIPTION_PCT) URB_PLU_PRESCRIPTION_PCT

Couche ponctuelle des prescriptions se superposant aux zonages Thématique Urbanisme Producteur Communautés de communes du Pays de Brest Attributions Document d'urbanisme de la commune de .... Approuvé le ... Créateur SIG Pays de Brest Fiche détaillée INSPIRE Id URB_PLU_PRESCRIPTION_PCT Type points…

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Prescriptions ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet

Prescriptions ponctuelles du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 (modification 6). L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur le site de la ville d'Anglet. Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021.

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Updated on December 2, 2022

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Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet

Prescriptions linéaires du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 (modification 6). L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur le site de la ville d'Anglet. Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021.

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Updated on December 2, 2022

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Prescriptions ponctuelles du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet

Prescriptions ponctuelles du plan local d'urbanisme abrogé sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5). Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021.

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Updated on December 2, 2022

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

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PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise – carte des aléas

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque du PPR inondation. La carte d’aléa est le résultat de la modélisation hydraulique, finalisée en 2012 par le bureau d’étude GINGER, dont l’objectif était d’évaluer l’intensité de l’aléa en tout…

Updated 2 weeks ago

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

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Zone exposée à un ou plusieurs aléas figurant sur la carte des aléas produite dans le cadre de l'élaboration du plan de prévention du risque de glissement de terrain de la côte d'Ile-de-France secteur Vallée de la Marne

Les aléas à l'origine du risque figurent dans des documents d'aléas qui peuvent être insérés dans le rapport de présentation ou annexés au PPRn GT. Ces documents servent à cartographier les différents niveaux d'intensité de chaque aléa pris en compte dans le plan de prévention des risques. Chaque…

Updated 2 weeks ago

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Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme (EN VIGUEUR) Modification 6 approuvé le 09/07/2022 - Commune d'Anglet

Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme en vigueur sur la commune d'Anglet du 09 juillet 2022 (modification 6). L'ensemble des pièces du PLU en vigueur sont consultables sur le site de la ville d'Anglet. Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021.

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Updated on December 2, 2022

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

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Plan de prévention du risque inondation de Châlons-en-Champagne - secteur Aval de la CAC - carte des aléas

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentés sur la carte des aléas utilisée pour l’analyse du risque du PPR inondation. La carte d’aléa est le résultat de la modélisation hydraulique, réalisée en 2003 par le bureau d’étude Royal HASKONING France, dont l’objectif était d’évaluer l’intensité de…

Updated 2 weeks ago

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Prescriptions linéaires du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet

Prescriptions linéaires du plan local d'urbanisme abrogé sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5). Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021.

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Updated on December 2, 2022

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Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme (ABROGE) Modification 5 approuvé le 24/10/2020 - Commune d'Anglet

Prescriptions surfaciques du plan local d'urbanisme abrogé sur la commune d'Anglet du 24 octobre 2020 (modification 5). Le jeu de données est en conformité avec le standard CNIG PLU de février 2021.

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Updated on December 2, 2022