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Registre français des émissions polluantes - Prelevements - CU Grand Poitiers

Ce registre des rejets et des transferts de polluants (RRTP) est un inventaire national : Des substances chimiques et/ou des polluants potentiellement dangereux rejetés dans l'air, l'eau et le sol De la production et du traitement des déchets dangereux et non dangereux Les éléments de base le…

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Updated 4 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Lieux et horaires des collectes de sang

From Etablissement Français du Sang

Cette API permet de connaitre l'ensemble des lieux de prélèvements de l'EFS ainsi que les horaires et dates des collectes qui y sont effectuées. L'API Carto v3 se trouve à l'adresse suivante : https://oudonner.api.efs.sante.fr/carto-api/swagger/

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Updated on July 11, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Simplifier la collecte des prélèvements versés par les entreprises

From Cour des comptes

La Cour des comptes rend public, le 20 juillet 2016, un rapport sur la collecte des prélèvements versés par les entreprises. Le produit des multiples prélèvements fiscaux, sociaux et d’autres natures versés par les entreprises s’est élevé à près de 773 Md€ en 2014, soit 36,1 % du PIB. Les…

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Updated on June 6, 2017

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Points de contrôle des eaux de baignade (HYD_MES_PointsPrelev_Plages) HYD_MES_PointsPrelev_Plages

From Brest métropole

Points de contrôle officiels des eaux de baignade Thématique Hydrographie Producteur Brest métropole Attributions Source de données Brest métropole Créateur Ecologie Urbaine Fiche détaillée INSPIRE Id HYD_MES_PointsPrelev_Plages Type points Echelle 2000 Territoire Brest métropole

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Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Ensemble des captages AEP en cours d’exploitation (ponctuelle ou permanente) sur le département de l'Orne en 2017

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Point de prélèvement en cours d'exploitation (ponctuelle ou permanente) au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP). source : source : ARS - validité : 01/05/2017

Updated on August 26, 2022

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Ensemble des captages AEP en cours d’exploitation (ponctuelle ou permanente) sur le département de l'Orne en 2016.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Point de prélèvement en cours d'exploitation (ponctuelle ou permanente) au milieu naturel pour l'alimentation en eau potable (AEP) en 2016. source : source : ARS - validité : 01/07/2016

Updated on August 26, 2022

License Not Specified

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ZRE du Vaucluse (84)

From DDT Vaucluse

Une Zone de Répartition des Eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu’exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins. Les ZRE sont définies par l'article R211-71 du code de…

Updated 1 week ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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