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417 results

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Base nationale de Gestion ASsistée des Procédures Administratives relatives aux Risques (GASPAR)

From Ministère de la Transition écologique

Recensement des procédures administratives relatives aux risques issu de l'application GASPAR, mis à jour directement par les services instructeurs départementaux ou régionaux, réunissant des informations sur les documents d'information préventive ou à portée réglementaire, dont : les plans de…

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55.55555555555556/100

Updated on September 23, 2024

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Plan de Prévention des Risques de Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Cartographie des différentes zones du Plan de Prévention des Risques de la ville de Digne-les-Bains. Numérisation effectuée à partir du cadastre numérisé. Echelle de référence : 1/1000ème. Le fichier compressés permet d'extraire des données au format XLS, ODS et SHP.

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44.44444444444444/100

Updated on May 9, 2019

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Information Urbanisme

From Communauté d'agglomération de La Rochelle

Sur la base cadastrale, ce jeu de données vous propose de retrouver tous les éléments réglementaires s’appliquant à une parcelle. INFORMATIONS DE BASE DÉLIVRÉES - Le terrain : commune, adresse, référence cadastrale et superficie - La ou les zones dans laquelle se trouve la parcelle - La ou les…

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55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

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Zonages réglementaires des PPRN générateurs de servitudes PM1 en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

En application des articles L. 562-1 et suivants du code de l'environnement, les plans de prévention des risques naturels (PPRN) et les plans de prévention des risques miniers (PPRM) délimitent : - les zones exposées aux risques dans lesquelles les constructions, ouvrages, aménagements et…

Updated 1 week ago

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated 1 week ago

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Enjeu surfacique du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe…

Updated 1 week ago

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Plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021

Updated 1 week ago

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Enjeu linéaire du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

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Zone d'aléa du PPRm de Montdidier

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated 5 days ago

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Zone d'aléa avalanche de référence exceptionnelle du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Zone d'aléa avalanche de référence exceptionnelle du plan de prévention des risques naturels

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Zonages réglementaires des PPRN assiettes de servitudes PM1 en Haute-Savoie

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated 1 week ago

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Périmètre du plan de prévention des risques naturels d’Abondance (Haute-Savoie) – approuvé le 08/01/2021

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated 1 week ago

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Zone réglementée du plan de prévention des risques naturels de Vallorcine (Haute-Savoie) - approuvé le 10/06/2021

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated 1 week ago

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Enjeu surfacique du PPRn des Bas Champs du Sud de la Baie Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated 5 days ago

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Enjeu ponctuel du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated 1 week ago

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Enjeu linéaire du PPRI de Mesnil Martinsart

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated 5 days ago

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Enjeu linéaire d'un PPRm arrondissement montdidier

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Updated 5 days ago

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Zone d'aléa du plan de prévention des risques naturels de Samoëns (Haute-Savoie) – approuvé le 09/10/2023

From Direction Départementale des Territoires de Haute-Savoie

Updated 1 week ago

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PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

PPRN - Zones réglementées des PPR MINIER SEL - R111.3 en Meurthe-et-Moselle Couche utilisée dans CONSULTA'RISQUES (version carto2) en doublon de la couche présente dans le compartiment CONSULTATION\RISQUE\N_ZONAGES_RISQUE_NATUREL La syntaxe des chemins des pièces jointes (PDF) différent entre…

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Couche des risques sismiques en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire métropolitain. Afin de prendre les dispositions adaptées au degré d’exposition de chaque commune, le législateur s’appuie sur une cartographie de l’aléa sismique réalisée à l’échelle nationale (zonage sismique). Cette…

Updated 1 week ago

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