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Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue de la révision 2021

Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des communes et de délimitation infra-communale y compris les arrêtés modificatifs des bassins RM du 23/09/2021 et LB du…

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44.44444444444444/100

Updated on September 4, 2024

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Zones vulnérables nitrates 2016 par communes et mises aux normes en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’origine agricole. Cette directive de 1991 oblige chaque État membre à délimiter des « zones vulnérables » où les eaux sont polluées ou susceptibles…

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44.44444444444444/100

Updated on February 2, 2021

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Zones d'Actions Renforcées (ZAR) de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Délimitation des périmètres liés aux captages retenus au titre des Zones d'Actions Renforcées (ZAR) sur la région Bourgogne-Franche-Comté dans le cadre du 7ème programme d’action régionale nitrates (Périmètre d’application des mesures ZAR). Zones d'Actions Renforcées (ZAR) définies à l’article 3-I…

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55.55555555555556/100

Updated on October 1, 2024

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Bassins versants des plages (HYD_ZON_BassVers_Plages) HYD_ZON_BassVers_Plages

From Brest métropole

Bassins versants des plages Thématique Hydrographie Producteur Brest métropole Attributions Source de données Brest métropole Créateur Ecologie urbaine Fiche détaillée INSPIRE Id HYD_ZON_BassVers_Plages Type polygones Echelle 5000 Territoire Brest métropole

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66.66666666666666/100

Updated 1 week ago

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