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Points d'eau (hors plans d'eau) dans le Loiret

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Conformément à l’arrêté préfectoral du 28 octobre 2020 pris pour le Loiret, la présente cartographie mentionne (hors plans d'eau) : les éléments du réseau hydrographique sur lesquels est interdite toute application directe de produits phytopharmaceutiques et de leurs adjuvants : points d'eau…

Updated 1 week ago

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N_TRONCON_COURS_EAU_CARTO_CE_055

From DDT de la Meuse

Cartographie progressive des cours d'eau dans le département de la Meuse au sens de la police de l'eau suite à l'instruction ministérielle du 3/6/2015 qui demande aux services de l’État de réaliser une cartographie des cours d'eau dans chaque département pour faciliter la bonne application de la…

Updated 3 days ago

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Identification des cours d’eau - Tarn - Juillet 2024

From DDT Tarn

La direction départementale des territoires du Tarn réalise, depuis juin 2015, un travail concerté de cartographie des cours d’eau avec l’ensemble des acteurs de l’eau (AFB, agriculteurs, associations environnementales, fédération de pêche, syndicats de rivière, élus). Cette cartographie est…

Updated 1 week ago

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Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La cartographie du réseau hydrographique de l’Orne permet aux riverains concernés de distinguer les cours d’eau des fossés, non soumis aux mêmes règles. Une instruction du gouvernement du 3 juin 2015 demande aux services d’État de mettre en place une cartographie du réseau hydrographique dans…

Updated 3 days ago

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Zones Police de l'eau dites "grises" dans le territoire du Calvados

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Il s'agit des zones du territoire du Calvados dans lesquelles l'identification des cours d'eau police de l'eau est incertaine et peut être incomplète. Des expertises supplémentaires doivent être menées. Source: DDTM14/SEB

Updated 1 week ago

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Cours d'eau "Police de l'eau" dans le Calvados

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Toutes les interventions en cours d'eau (travaux, création d'ouvrages, aménagements, prélèvements, etc.) sont soumises, au delà de certains seuils, à des procédures de déclaration ou d'autorisation, conformément au code de l'environnement. Ces procédures relèvent de la "police de l'eau",…

Updated 1 week ago

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Tampons de 35m autour des cours d'eau Police de l'eau (JDD simplifié)

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

tampon de 35m issu par traitement du JDD l_seghyd_l_061 représentant la zone où s'applique les mesures BCAE autour des segments hydrographiques qualifiés de cours d'eau Ce JDD est mis à jour régulièrement en lien avec la mise à jour régulière du JDD l_seghyd_l_061

Updated on August 20, 2024

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Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2023

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche représente les cours d'eau en cours d'expertises au titre de la police de l'eau. Elle est actualisée en continue depuis 2023 par le inspecteurs Police de l'eau de la DDT61

Updated 2 weeks ago

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Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2021

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche représente les cours d'eau en cours d'expertises au titre de la police de l'eau. Elle sera actualisée chaque année de 2018 à 2024, suite aux signalements (des agriculteurs, collectivités, particuliers) et expertises terrain effectués par les services de l'état. Maj depuis la carte…

Updated 2 weeks ago

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Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2018.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on July 27, 2020

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Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne en 2017.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Cette couche représente les cours d eau expertisés ou en cours d expertises au titre de la police de l eau en 2017. Elle sera actualisée chaque année de 2018 à 2024, suite aux signalements (des agriculteurs, collectivités, particuliers) et expertises terrain effectués par les services de l état.…

Updated on April 9, 2019

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Pré-identification des cours d'eau

From DDT de l'Ardèche

Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche

Updated 1 week ago

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Cours d’eau expertisés police de l’eau dans l'Orne.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated 2 weeks ago

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Inventaire des cours d'eau de Charente (article R214-1 du code de l'environnement - Mise à jour annuelle)

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets linéaires de l'inventaire des cours d’eau du département de la Charente et soumis à la règlementation (article R214-1 du code de l’environnement) issue de la loi sur l’eau et les milieux aquatiques.

Updated 1 week ago

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Cours d'eau - police de l'eau ddt53 en vigueur

From DDT Mayenne

l_cours_eau_police_ddt53

Updated 1 week ago

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.

Updated 1 week ago

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Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe

From Direction Départementale des Territoires de la Sarthe

Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.

Updated 1 week ago

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