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Procédures d'évolution des documents d'urbanisme locaux

From Région Île-de-France

Présente les événements dans les procédures d’évolution (élaboration, révision, modification, mise en compatibilité, mise à jour, abrogation etc.) des documents d’urbanisme locaux (SCOT, PLU, POS, cartes communales, PSMV, PAZ) des communes, EPCI et EPT franciliens, telles que la Région en a…

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Updated on March 16, 2019

Licence Ouverte / Open Licence

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PLUI - Questionnaire "Ensemble, imaginons notre territoire de demain"

From Grand Paris Seine Ouest

Plan Local d’Urbanisme intercommunal Ensemble, imaginons notre territoire de demain En amont de l’élaboration de son Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi), Grand Paris Seine Ouest (GPSO) a décidé de lancer une enquête dans l’objectif de recueillir vos attentes pour la construction du…

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Updated on March 17, 2022

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PLUi - Angers Loire Métropole

From Angers Loire Métropole

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé de la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du Conseil National de…

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Updated on August 28, 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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PLUi - Angers Loire Métropole

From Région des Pays de la Loire

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) numérisé de la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole*. Ce lot informe des règles de constructibilité sur la communauté urbaine d'Angers Loire Métropole. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du Conseil National de…

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Updated on May 27, 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes ou le document s'applique

Description du document d'urbanisme Table associant le document d’urbanisme aux communes auxquelles il s’applique. Elle dresse la liste des communes couvertes par le document d'urbanisme opposable.

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Updated 1 week ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Zonages

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du…

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Updated 3 days ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions surfaciques se superposant au zonage

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Updated 3 days ago

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Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) de Rennes Métropole - Modification simplifiée n°3 (MS3)

From Rennes Métropole en accès libre

Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) approuvé par délibération du Conseil de Rennes Métropole du 15/12/2022. Dernière Modification (M n°1) approuvée par délibération du conseil de Rennes Métropole du 15/12/2022, dernière Modification Simplifiée (MS n°3) approuvée par délibération du conseil…

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Updated on March 21, 2024

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage

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Updated 3 days ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage

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Updated 1 week ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Périmètres reportés à titre d'information

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Updated 3 days ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Ponctuels reportés à titre d'information

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Updated 1 week ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Linéaires reportés à titre d'information

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Updated 2 days ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Description du document d'urbanisme

Description du document d'urbanisme .

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Updated 1 week ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments textuels d'habillage du plan graphique

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Updated 1 week ago

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243600327_PLUi_20200213

[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on October 1, 2020

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243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT_20200213

[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on July 30, 2020

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243600327_PLUi_ZONE URBA_20200213

[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on July 30, 2020

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243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN_20200213