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Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et des préenseignes, lorsqu’elles sont visibles d’une voie ouverte à la circulation publique, qui a pour but, dans un objectif de protection du cadre de vie, d’adapter la…

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Updated on November 16, 2022

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Plan Local d'Urbanisme - Zonage réglementaire

Zonage réglementaire du Plan Local d'Urbanisme de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis le 4 février 2017 (modification n°2). Le PLUi établit le projet global d’urbanisme et d’aménagement et fixe en conséquence les règles…

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Updated on November 16, 2022

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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes

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Updated on November 16, 2022

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Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées

Délimitation du zonage réglementaire des eaux usées sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Il s'agit de zones où l'on distingue l'assainissement collectif et l'assainissement individuel. Les données ont été créées par le cabinet SAFEGE à partir du fond de plan…

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Plan Local d'Urbanisme - Informations surfaciques

Informations surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis le 4 février 2017 (modification n°2). Il s'agit des informations géographiques qui sont annexées au PLUi…

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Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales

Délimitation du zonage réglementaire des eaux pluviales sur les 11 communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec 7 zones : A, B, C, D, E,F,G. Il sʼagit de zones où différentes mesures doivent être prises pour gérer le rejet des eaux pluviales. Les données ont été créées à partir du…

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Plan Local d'Urbanisme - Prescriptions surfaciques

Prescriptions surfaciques du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis le 4 février 2017 (modification n°2). Les prescriptions du PLUi sont définies dans l'article R123-11 du code de…

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Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré

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Updated on November 16, 2022

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Plan Local d'Urbanisme - Informations linéaires

Informations linéaires du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis le 4 février 2017 (modification n°2). Il s'agit des informations géographiques qui sont annexées au PLUi conformément…

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Plan Local d'Urbanisme - Habillage textuel

Habillage textuel du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis le 4 février 2017 (modification n°2). Il s'agit d'écritures en rapport avec une disposition réglementaire habillant les…

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Plan Local d'Urbanisme - Habillage linéaire

Habillage linéaire du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie approuvé le 22 décembre 2012, modifié le 23 novembre 2013 puis le 4 février 2017 (modification n°2). Il s'agit d'éléments géométriques indicatifs, habillant les documents graphiques du…

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Updated on November 16, 2022

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

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Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaire des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS

Updated 1 week ago

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

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Renseignements existants et complémentaires pontuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Courcoury

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS

Updated 1 week ago

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

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Renseignements existants et complémentaires linéaires sur le PPRN inondation par débordement du fleuve Charente de la commune de Chérac

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaire des plans PPRN qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS

Updated 1 week ago

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-Maritime

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Renseignements existants et complémentaires ponctuels sur le PPRN inondation par débordement du fleuve de la Charente sur la commune de Montils en Charente-Maritime.

Ce jeu de données contient les renseignements existants et complémentaires ponctuels des plans PPRN inondation qui ne rentrent pas dans la nomenclature COVADIS.

Updated 1 week ago