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Search among 62,669 datasets on data.gouv.fr

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[DDTM-06] Zonage réglementaire avec généralisation des documents d'urbanisme des Alpes-Maritimes

Cette donnée constitue agrégation des zonages réglementaires des documents d'urbanisme (POS et PLU). Elle contient l'information des zones originelles du document d'urbanisme : l'information de la zone, le COS ; plus une information de généralisation faite par la DDTM-06 : zonage_general.…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Participation citoyenne - Concertation Révision du Plan Local d'Urbanisme

From Ville de Paris

Le plan local d'urbanisme (PLU) détermine les règles d’occupation des sols sur le territoire d’une ville ou d’une intercommunalité. C’est le document que l’on consulte lorsqu’on veut construire ou démolir un bâtiment. Il constitue un « projet de ville » qui dessine le futur d’une agglomération…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on April 18, 2024

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)

From DDTM Morbihan

Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

Updated on January 20, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Eléments de type ponctuel, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les éléments d'habillage sont des écritures en rapport avec une disposition réglementaire (largeur de voie, cote, nom des communes voisines.) ou des éléments géométriques surfaciques, linéaires ou ponctuels indicatifs, habillant les documents graphiques du PLU ou du POS. Ils sont nécessaires pour…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Espace boisé classé - Morbihan (56)

From DDTM Morbihan

Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

Updated on January 20, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Prescriptions (objets linéaires), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2016 - Ille et Vilaine (35)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune hors communes dont les documents d'urbanisme sont publiés sur le géoportail de l'urbanisme (lien :https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=2.424722&lat=46.76305599999998&zoom=6) Des attributs ont été affectés aux zones…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2013 - Ille et Vilaine (35)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols telle qu'elle est programmée…

Updated on March 31, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Prescriptions (objets ponctuels), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Assemblage des documents d'urbanisme - Morbihan (56)

From DDTM Morbihan

Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

Updated on January 20, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plans de zonage des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents…

Updated on November 15, 2024

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Prescriptions surfaciques (hors servitudes), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated on November 15, 2024

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Eléments de type linéaire, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2014 - Ille et Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (AUDIAR pour les communes dépendant de RENNES METROPOLE et DDTM 35 pour les communes hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols telle qu'elle est…

Updated on March 12, 2025

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Informations (objets surfaciques), relatives aux Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux…

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Eléments d'habillage de type surfacique, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Ecritures d'habillage de type texte, portant sur les Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Assemblage des documents d'urbanisme millésime 2015 - Ille et Vilaine (35)

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

PLU ou POS numérisés (vectorisés) et assemblés par commune (hors RENNES METROPOLE) Des attributs ont été affectés aux zones numérisées. Utilisations potentielles : Étudier l'occupation des sols telle qu'elle est programmée dans les PLU, et ce sur un territoire pluri-communal.

Updated on November 15, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments linéaires d'habillage du plan graphique

From Métropole Européenne de Lille

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir des 95 communes constitutives de la Métropole Européenne de Lille. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du CNIG depuis la base de gestion du PLU de la MEL. La base de données a été conçue…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated today

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes concernées par l'application du document

From Métropole Européenne de Lille

Metadata quality:

100.0/100

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