This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Datasets

Search among 59,623 datasets on data.gouv.fr

6 results

Sort by:

Documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles

From Ministère de l'Économie, des Finances et de l'Industrie

Les fichiers départementaux des documents de filiation informatisés (DFI) des parcelles permettent de consulter l'historique des parcelles cadastrales. Ces fichiers recensent les modifications parcellaires réalisées depuis l'informatisation de leur procédure de mise à jour qui, selon les…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

4 reuses
18 favorites

Remaniement cadastral 2019

From Commune de Tartas

Le remaniement est une opération qui consiste à établir un nouveau plan cadastral, plus précis que le précédent, lorsque les conditions d’utilisation et de mise à jour de ce dernier ne s’avèrent plus satisfaisantes, pour des raisons de qualité insuffisante notamment au regard de la valeur…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on April 16, 2021

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Feuilles cadastrales de Troyes Champagne Métropole

From Troyes Champagne Métropole

Définition : Le plan cadastral est un assemblage de 1462 feuilles ou planches représentant chacune une section ou une partie d’une section cadastrale. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on August 8, 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Historique des parcelles cadastrales (filiation)

From Christian Quest

Ce jeu de données est une version reformatée des "Documents de Filiation Informatisés" publiés pas la DGFiP. Le reformatage effectué: regroupement des informations (séparées sur deux lignes dans les données d'origine) recréation des identifiants uniques de parcelles ajout d'un id unique composé du…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on April 28, 2019

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
2 favorites

Avignon - Sections du cadastre napoléonien

From Avignon

Sections du Cadastre Napoléonien géoréférencé d'Avignon ========= Assemblage et géoréférencement des plans parcellaires de la commune et de la ville d'Avignon canton Nord et Sud... Levés en 1819 et 1820, certains ont été révisés en 1826. Visualisation de la carte dynamique --- Données NON…

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on May 9, 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Documents de filiation des parcelles cadastrales

From Christian Quest

Ce jeu de données est une version reformattée des données publiées par la DGFiP afin de faciliter leur réutilisation. Le traitement consiste à: reconstituer l'identifiant unique de parcelle à partir du code de la commune, du préfixe de section et des numéros de feuille et parcelle remettre en…

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on January 27, 2018

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites