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Permis de construire délivrés par la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Nombre de permis de construire autorisés à Antibes, ainsi que la répartition par type des logements collectifs et individuels autorisés. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de…

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88.88888888888889/100

Updated on January 17, 2024

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Permis de construire

From Ville de Boulogne-Billancourt

Le jeu de donnée regroupe les informations sur les permis de construire délivrés en 2020. Usages potentiels La base de données concernant les permis de construire peut servir aux services d’urbanisme. Elle permet notamment de voir l’évolution des densités de populations dans la ville, et amener à…

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55.55555555555556/100

Updated on March 24, 2021

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Logements autorisés par type en Corse

From Collectivité de Corse

Logements autorisés par type en Corse (en date de prise en compte) Sources : MEEDDM/CGDD/SOeS Traitement : Observatoire Economique Régional Unité : nombre de logements

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33.33333333333333/100

Updated on May 23, 2014

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné

From Rennes Métropole en accès libre

Documents-actes d'urbanisme délivrés - Cesson-Sévigné

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55.55555555555556/100

Updated on January 15, 2018

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Surfaces de plancher autorisées par la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Tout pétitionnaire projetant une construction neuve ou la transformation d’une construction, doit calculer la surface créée, auparavant intitulée "SHON" ou "SHOB", "Surface Hors oeuvre Brute" ou "Surface Hors Oeuvre Nette". La surface de plancher permet de connaître l'autorisation d'urbanisme…

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88.88888888888889/100

Updated on January 17, 2024

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Urbanisme

From Ville de Levallois

Nombre de dossiers relatifs au droit des sols, de permis de construire, de permis de démolir, de déclarations préalables, déclarations préalables pour ravalement, de certificats d'urbanisme, de demandes de changement d'usage des locaux, d'arrêtés individuels d'alignement, de déclarations meublés…

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66.66666666666666/100

Updated on August 27, 2021

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Les actes d'urbanisme favorables sur le périmètre de la Ville en 2017 et 2018

From Ville de Roubaix

Nombre et typologie des permis de construire et actes d'urbanisme à la ville de Roubaix en 2017 Les actes d'urbanisme avec avis favorables et favorables avec prescription sont géolocalisés à partir de la référence de la parcelle cadastrale. Les "autorisations préalables" concernent les enseignes…

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44.44444444444444/100

Updated on June 13, 2018

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Données ADS - année 2015

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2015.

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44.44444444444444/100

Updated on April 1, 2019

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Données ADS_année 2017

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2017.

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44.44444444444444/100

Updated on April 1, 2019

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Données ADS_année 2022

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2022.

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55.55555555555556/100

Updated on September 9, 2023

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Données ADS_année 2016

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2016.

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44.44444444444444/100

Updated on April 1, 2019

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Données ADS_année 2020

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2020.

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55.55555555555556/100

Updated on September 9, 2023

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Données ADS_année 2018

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2018.

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55.55555555555556/100

Updated on September 7, 2023

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Données ADS_année 2021

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2021.

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55.55555555555556/100

Updated on September 9, 2023

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Données ADS_année 2019

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2019.

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55.55555555555556/100

Updated on September 9, 2023

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Base des permis de construire et autres autorisations d'urbanisme

From EPT Plaine Commune

Tout pétitionnaire projetant une construction neuve, la transformation ou la démolition d’une construction nécessitant le dépôt d’un permis, doit remplir un formulaire relatif à son projet et le transmettre au centre instructeur de la commune de localisation des travaux. Les informations du projet…

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Updated 1 month ago

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Données ADS_année 2023

Nombres d'autorisations de droit du sol traités par la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole pour l'année 2023.

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66.66666666666666/100

Updated on July 9, 2024