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Périmètres régionaux d'intervention foncière Région Île-de-France

Cette donnée représente les limites des périmètres régionaux d'intervention foncière (PRIF) définis dans le cadre de l'action l'Agence des espaces verts de la Région Île-de-France (AEV). Un PRIF est l’expression d’une décision politique concertée permettant à la Région d’Île-de-France, agissant…

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44.44444444444444/100

Updated on March 22, 2025

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Projets de périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2017.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

NE PAS PUBLIER - périmètres provisoires Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique) en 2013.Les limites…

Updated on September 2, 2022

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Projet de périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2013.

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on September 2, 2022

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Périmètres de protection des points de prélèvement pour l'AEP dans le département de l'Orne en 2017

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Positionnement des limites des périmètres de protection des points de prélèvements d'eau au milieu naturel en en vue de l'alimentation en eau potable de collectivités humaines (articles L 1321-2 et L1321-2-1 du code de la santé publique). Les limites de ces périmètres sont arrêtées par l'autorité…

Updated on September 2, 2022

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Périmètre du PPRN inondation l'Eure1 d'Abonndant à Guainville, en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPRN inondation de la Blaise, en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPRN inondation de Chartres, en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPRN mouvement de terrain, du hameau de FERMAINCOURT (sur les communes d'Abondant, Chérisy et Montreuil), en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPRN inondation de Lèves à Mévoisins, en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated on November 15, 2024

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Périmètre du PPRN inondation de l'Huisne (sur les communes de Nogent-Le-Rotrou et ), en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated on November 15, 2024

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Zone réglementée du PPRN Innodation du Loir, en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated on November 15, 2024

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Base EmpCom des principales emprises d’activités commerciales de Troyes Champagne Métropole

From Troyes Champagne Métropole

Ce jeu de données recense et caractérise des ZAE et autres sites économiques. En 2022, une étude sur les zones commerciales a été menée. Dans ce contexte, il était nécessaire de disposer d’un contour précis des grandes zones commerciales à l’échelle nationale. Les emprises commerciales…

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100.0/100

Updated on August 7, 2024

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Périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) de Troyes Champagne Métropole

From Troyes Champagne Métropole

La loi de programmation pour la Ville et la cohésion urbaine du 21 février 2014 prévoit, dans son article 5, les modalités de réforme de la géographie prioritaire de la politique de la ville. Ces périmètres viennent se substituer aux zones urbaines sensibles (Zus) et aux quartiers en contrat…

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100.0/100

Updated on August 7, 2024

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Périmètres de recrutement des écoles publiques (LIM_ADM_SecteursEcoles) LIM_ADM_SecteursEcoles

From Brest métropole

Zones de recrutement de chaque école maternelle/primaire publique. une école par périmètre. **Thématique **Limites / Découpages **Producteur **Ville de Brest **Créateur **Petite Enfance **Fiche détaillée ** **INSPIRE ** **Id **LIM_ADM_SecteursEcoles **Type **polygones **Echelle **2000 **Territoire…

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88.88888888888889/100

Updated 2 days ago

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Périmètre d'un PPRN inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente

From Direction Départementale des Territoires de Charente

Objets surfaciques des périmètres de délimitation d'un plan de prévision des risques naturels inondation (la Tude, commune de Chalais) en Charente. Plusieurs périmètres correspondant aux différents stades de l'élaboration du PPRN peuvent être présents : - le périmètre prescrit figurant dans…

Updated on November 15, 2024

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Paris 2024 - Périmètres de sécurité

From Paris 2024

Cette couche délimite les périmètres des sites des Jeux Olympiques de PARIS 2024. La couche des Périmètre des sites (COJO) renseigne : le nom des sites, leurs usages "Compétition, Non compétition, d'entrainement" et les sports pratiqués.

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44.44444444444444/100

Updated on October 1, 2024

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Périmètres des bureaux de vote sur la commune d'Anglet

From Commune d'Anglet

Localisation des périmètres des bureaux de vote sur la commune d'Anglet.

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33.33333333333333/100

Updated on July 13, 2022

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Emprises des zones de compensation écologiques portées par Bordeaux Métropole

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones de compensation écologiques du territoire de Bordeaux Métropole. Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel : Téléchargement au format AutoCAD DWG

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55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

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Périmètre divers PLU

From Bordeaux Métropole

Le plan local d'urbanisme (PLU) est un document d'urbanisme réglementaire qui traduit le projet d'aménagement et de développement de Bordeaux Métropole. Il est composé de plusieurs documents graphiques. Cette donnée représente, sous forme raster géoréférencé, les Périmètres divers du PLU (article…

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22.22222222222222/100

Updated on April 3, 2019

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Zonages de protection et d'inventaire des espaces naturels de Bordeaux Métropole

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Ce jeu de données représente sous forme de polygone les zones de protection et d'inventaire des espaces naturels du territoire de Bordeaux Métropole. Ce jeu de données est disponible dans un format additionnel : Téléchargement au format AutoCAD DWG

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55.55555555555556/100

Updated 1 day ago

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