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Aires d'Alimentation de Captages - France entière

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour…

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55.55555555555556/100

Updated 4 days ago

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Aires d'Alimentation de Captage - Guadeloupe

From Système d'Information sur l'Eau

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44.44444444444444/100

Updated 4 days ago

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Zones à Faibles Emissions CUGR (ZFE CUGR) ZFE CUGR

From Communauté Urbaine du Grand Reims

Depuis le 1er septembre 2021, Reims dispose d’une Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFEm), c’est-à-dire d’un périmètre au sein duquel la circulation des véhicules les plus polluants sera progressivement restreinte. Le périmètre s'étend sur une partie de la CUGR.

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100.0/100

Updated on May 31, 2023

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Citoyenneté - Sites de vote - Grand Poitiers Données de référence

From Grand Poitiers Open Data

Les bureaux de vote sont répartis en fonction des sites de vote vers lesquels les électeurs se déplacent pour voter. Le redécoupage des périmètres des bureaux de vote respecte scrupuleusement à la fois les limites des nouveaux cantons et celles des circonscriptions législatives. Le décret…

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55.55555555555556/100

Updated 2 weeks ago

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Aires d'Alimentation de Captage - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

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44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

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Ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau potable en Bourgogne-Franche-Comté. Il faut distinguer 2 échelles d’études distinctes : • la masse…

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44.44444444444444/100

Updated on January 26, 2022

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Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

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55.55555555555556/100

Updated on February 22, 2021

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Périmètre des Codes Postaux sur Mulhouse

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre/délimitation et caractéristiques des codes postaux de Mulhouse (68100 et 68200)

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44.44444444444444/100

Updated on October 19, 2017

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Contours périmétriques des plans topographiques

From Le Havre Seine Métropole

Emprises des plans topographiques archivés par le service SIGU-Topographie. Intégration des emprises de plans topographiques informatisés.

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44.44444444444444/100

Updated 3 weeks ago

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Périmètre de m2A depuis le 1er janvier 2017

From Mulhouse Alsace Agglomération

Emprise du territoire de Mulhouse Alsace Agglomération depuis le 1er janvier 2017 Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim -…

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55.55555555555556/100

Updated on October 27, 2017

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Périmètre interdiction de publicité d alcool (Zonage)

From Mairie de Saint-Denis (La Réunion)

Zone de protection de 200 m selon l'arrêté préfectoral N°2019-3866/CAB/BPA relatif à la police des débits de boissons dans le département de La Réunion du 19 Décembre 2019. Cette zone de protection suit la ligne droite au sol depuis l'établissement (autour des stades, piscines, terrains de sport…

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55.55555555555556/100

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Périmètres des bureaux de vote depuis 2024 sur Mulhouse

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et caractéristiques des bureaux de vote à Mulhouse depuis 2024

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66.66666666666666/100

Updated on January 12, 2024

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Périmètres des bureaux de vote de 2015 à 2023 sur Mulhouse

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et caractéristiques des bureaux de vote à Mulhouse de 2015 à 2023

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44.44444444444444/100

Updated on October 25, 2017

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Périmètre des conseils de quartier sur la commune d'Anglet

From Commune d'Anglet

L'article L2143-1 du Code Général des Collectivités territoriales prévoit l'instauration de conseils de quartier c'est à dire des structures consultatives associant les habitants. La commune d'Anglet se découpe en six secteurs. Chaque secteur représenté par un élu possède son conseil de quartier.…

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55.55555555555556/100

Updated on May 31, 2023

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PERIMETRE DE L'AIRE URBAINE DE CAHORS (FORMAT SHP)

From Communauté d'Agglomération du Grand Cahors

COUCHE SIG AU FORMAT SHAPEFILE DU PERIMETRE DE L'AIRE URBAINE DE LA VILLE DE CAHORS

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77.77777777777779/100

Updated on February 13, 2017

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Périmètres des quartiers de Châteauroux

From CHATEAUROUX METROPOLE

Périmètres des quartiers de la commune de Châteauroux.

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44.44444444444444/100

Updated on April 1, 2019

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PPRi Marne aval – secteur Épernay – CAECPC – périmètre du PPRi

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) Communauté d’Agglomération d’Épernay Coteaux et Plaine de Champagne (CAECPC) qui correspond partiellement au périmètre réglementé par le PPRi prescrit par arrêté…

Updated 2 weeks ago

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PPRi Marne aval – secteur Épernay – CCGVM – périmètre du PPRi

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) Communauté de Communes de la Grande Vallée de la Marne (CCGVM) qui correspond partiellement au périmètre réglementé par le PPRi prescrit par arrêté préfectoral…

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Périmètres des conseils de grands quartiers

From CHATEAUROUX METROPOLE

Périmètres des conseils des grands quartiers de la commune de Châteauroux.

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44.44444444444444/100

Updated on April 1, 2019

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PPRi Marne aval – secteur Épernay – CCPC – périmètre du PPRi

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) Communauté de Communes des Paysages de la Champagne (CCPC) qui correspond partiellement au périmètre réglementé par le PPRi prescrit par arrêté préfectoral du 12…

Updated 2 weeks ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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