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Aires d'Alimentation de Captages - France entière

L'aire d’alimentation du captage (AAC) est définie sur des bases hydrologiques ou hydrogéologiques. Elle correspond aux surfaces sur lesquelles l’eau qui s’infiltre ou ruisselle participe à l’alimentation de la ressource en eau dans laquelle se fait le prélèvement. Ainsi, l’AAC correspond : pour…

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44.44444444444444/100

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Zones à Faibles Emissions CUGR (ZFE CUGR) ZFE CUGR

From Communauté Urbaine du Grand Reims

Depuis le 1er septembre 2021, Reims dispose d’une Zone à Faibles Émissions mobilité (ZFEm), c’est-à-dire d’un périmètre au sein duquel la circulation des véhicules les plus polluants sera progressivement restreinte. Le périmètre s'étend sur une partie de la CUGR.

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100.0/100

Updated on May 31, 2023

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Aires d'Alimentation de Captage - Guadeloupe

From Système d'Information sur l'Eau

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44.44444444444444/100

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Citoyenneté - Sites de vote - Grand Poitiers Données de référence

From Grand Poitiers Open Data

Les bureaux de vote sont répartis en fonction des sites de vote vers lesquels les électeurs se déplacent pour voter. Le redécoupage des périmètres des bureaux de vote respecte scrupuleusement à la fois les limites des nouveaux cantons et celles des circonscriptions législatives. Le décret…

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55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

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Aires d'Alimentation de Captage - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

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44.44444444444444/100

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Ressources stratégiques pour l’alimentation en eau potable (AEP) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Dans le cadre des SDAGE, la délimitation des zones stratégiques ou nappes stratégiques au sein des masses d'eau souterraines, à préserver pour la satisfaction des besoins actuels et futurs en eau potable en Bourgogne-Franche-Comté. Il faut distinguer 2 échelles d’études distinctes : • la masse…

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44.44444444444444/100

Updated on January 26, 2022

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Aires d'Alimentation de Captage (AAC) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

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55.55555555555556/100

Updated on February 22, 2021

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Périmètre des Codes Postaux sur Mulhouse

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre/délimitation et caractéristiques des codes postaux de Mulhouse (68100 et 68200)

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33.33333333333333/100

Updated on October 19, 2017

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Périmètre de m2A depuis le 1er janvier 2017

From Mulhouse Alsace Agglomération

Emprise du territoire de Mulhouse Alsace Agglomération depuis le 1er janvier 2017 Couverture Spatiale : Baldersheim - Bantzenheim - Battenheim - Berrwiller - Bollwiller - Bruebach - Brunstatt-Didenheim - Chalampé - Dietwiller - Eschentzwiller- Feldkirch - Flaxlanden - Galfingue - Habsheim -…

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44.44444444444444/100

Updated on October 27, 2017

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Périmètres des bureaux de vote depuis 2024 sur Mulhouse

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et caractéristiques des bureaux de vote à Mulhouse depuis 2024

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66.66666666666666/100

Updated on January 12, 2024

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Périmètres des bureaux de vote de 2015 à 2023 sur Mulhouse

From Mulhouse Alsace Agglomération

Périmètre et caractéristiques des bureaux de vote à Mulhouse de 2015 à 2023

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33.33333333333333/100

Updated on October 25, 2017

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Les périmètres des SCoT en Normandie

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

Les schémas de cohérence territoriale (SCoT) sont des documents de planification stratégique à long terme (environ 20 ans) créés par la loi solidarité et renouvellement urbains (SRU) en décembre 2000, dont le périmètre et le contenu ont été revus par l’ordonnance du 17 juin 2020 de modernisation…

Updated 3 weeks ago

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PPRi Marne aval – secteur Épernay – CCPC – périmètre du PPRi

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) Communauté de Communes des Paysages de la Champagne (CCPC) qui correspond partiellement au périmètre réglementé par le PPRi prescrit par arrêté préfectoral du 12…

Updated on November 27, 2024

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PPRi Marne aval – secteur Épernay – CAECPC – périmètre du PPRi

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation de l’établissement public de coopération intercommunale (EPCI) Communauté d’Agglomération d’Épernay Coteaux et Plaine de Champagne (CAECPC) qui correspond partiellement au périmètre réglementé par le PPRi prescrit par arrêté…

Updated on November 27, 2024

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PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne-Blaise – périmètre du PPRi

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 27 avril 2018, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Résolution spatiale : 1 / 10…

Updated on November 4, 2024

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PPRi de Vitry-le-François – secteur Saulx – périmètre du PPRi

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 06 novembre 2015, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Résolution spatiale : 1 /…

Updated on November 27, 2024

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PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur Amont CAC – périmètre du PPRi

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 juillet 2011, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Résolution spatiale : 1 /…

Updated on November 27, 2024

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Périmètre du plan de prévention des risques glissements de terrain de la côte d’Île-de-France secteur Vallée de la Marne Tranches 1&2

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation de l'élaboration du plan de prévention des risques glissements de terrain. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du périmètre…

Updated on November 27, 2024

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PPRi de Châlons-en-Champagne – secteur Aval CAC – périmètre du PPRi

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 juillet 2011, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Résolution spatiale : 1 /…

Updated on November 27, 2024

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PPRi de Vitry-le-François – secteur Marne – périmètre du PPRi

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

Ce jeu de données contient le périmètre d’exposition au risque inondation qui correspond au périmètre réglementé par le PPRi approuvé. Ce périmètre approuvé par arrêté préfectoral du 01 décembre 2016, vaut servitude d’utilité publique et est inscrit dans la servitude PM1. Résolution spatiale : 1 /…

Updated on November 27, 2024

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