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Search among 59,615 datasets on data.gouv.fr

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[archive] Demandes de brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur : Les numéros de…

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Updated on November 9, 2022

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[archive] Déposants des brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les déposants des demandes de brevets réalisées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Les déposants sont les personnes qui…

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Updated on November 9, 2022

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Nomenclature simplifiée codes CIB des brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Chaque brevet contient des codes de la CIB (Classification internationale des brevets) attribués par l’office examinateur, qui indiquent selon une arborescence très détaillée le domaine technique auquel se rapporte l’invention : la CIB divise la technologie en huit sections comptant environ 70 000…

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Updated on February 1, 2017

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Demandes de brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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55.55555555555556/100

Updated on March 21, 2024

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Familles de brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les familles des brevets déposés ou délivrés depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des informations sur : Les…

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Updated on March 21, 2024

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Nomenclature domaines émergents des brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Pour identifier les domaines technologiques émergents, on utilise les nomenclatures de diverses sources : l’OEB, l’INPI, Eurostat, l’OMPI et enfin l’OCDE[1] qui a fait un travail d’identification précis des codes de la CIB et a produit une nomenclature très fine sur l’environnement. On identifie…

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Updated on February 1, 2017

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Cartographie de l'enseignement supérieur et de la recherche

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Cartes issues de l'" Atlas régional, les effectifs d'étudiants " et de l'"Atlas des brevets" édités par la sous-direction des systèmes d'information et des études statistiques du Ministère en charge de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et de l'Innovation.

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Updated on October 19, 2020

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Déposants des brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

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Updated on March 21, 2024

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Technologies des familles de brevets

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Ce jeu de données est issu de la base de données PATSTAT de l’Office européen des brevets. Il présente les technologies des familles de brevets déposés ou délivrées depuis 2010 où au moins une des personnes parties au brevet (déposant ou inventeur) est localisée en France. Il donne des…

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Updated on March 21, 2024

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