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58 results

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Cadastre

Le plan cadastral est le découpage du territoire français en unités de surfaces permettant le calcul de certains impôts. Chaque commune est subdivisée en sections, elles-mêmes subdivisées en feuilles (ou planches). Une feuille cadastrale comporte des parcelles, qui peuvent supporter des bâtiments.…

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100.0/100

Updated 4 days ago

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Segments du Domaine Public Fluvial (DPF) - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

Un Elément du Domaine Public Fluvial est soit une partie de Cours d'Eau, soit un Plan d'Eau, soit un Ouvrage appartenant au domaine public fluvial. Le domaine public fluvial est issu d'un processus historique ayant évolué au cours du temps: l'ordonnance de 1835 ayant fixé la « nomenclature des…

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55.55555555555556/100

Updated 2 days ago

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Limites cadastrales hors RGPF des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine - Format DXF (CAD GCS IGN) CAD GCS IGN

From Section Cadastre-Topographie de la Polynésie française

Limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora Bora et Huahine à la date du 13 janvier 2022, au format DAO (DXF dans le système de coordonnée d'usage). A noter que les limites cadastrales des îles de Tahiti, Moorea, Bora-Bora et Huahine sont exprimées dans le système RGPF à partir de…

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88.88888888888889/100

Updated on March 17, 2022

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Communes ou le document s'applique

From Métropole Européenne de Lille

Description du document d'urbanisme Table associant le document d’urbanisme aux communes auxquelles il s’applique. Elle dresse la liste des communes couvertes par le document d'urbanisme opposable.

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44.44444444444444/100

Updated 1 week ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Zonages

From Métropole Européenne de Lille

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du…

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55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions surfaciques se superposant au zonage

From Métropole Européenne de Lille

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55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage

From Métropole Européenne de Lille

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55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage

From Métropole Européenne de Lille

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55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Périmètres reportés à titre d'information

From Métropole Européenne de Lille

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55.55555555555556/100

Updated 3 days ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Ponctuels reportés à titre d'information

From Métropole Européenne de Lille

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55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Linéaires reportés à titre d'information

From Métropole Européenne de Lille

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55.55555555555556/100

Updated 2 days ago

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Description du document d'urbanisme

From Métropole Européenne de Lille

Description du document d'urbanisme .

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55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Eléments textuels d'habillage du plan graphique

From Métropole Européenne de Lille

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55.55555555555556/100

Updated 1 week ago

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Parcelles et bâtiments

From Ville de Grenoble

Ce jeu de données contient les limites foncières des parcelles de terrain ainsi que l'emprise au sol des bâtiments. Ces données sont indirectement issues du Plan Cadastral Informatisé délivré par la DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques). Cependant, la représentation des parcelles est…

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66.66666666666666/100

Updated on June 14, 2016

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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DONNEE - Plan cadastral informatisé (PCI) - Commune sur le Grand Est

From Région GRAND EST

Le plan cadastral représente les limites apparentes de la propriété. Le plan cadastral informatisé sous format vecteur (PCI-vecteur) est issu majoritairement de numérisation du plan cadastral (papier ou raster) réalisée dans le cadre de conventions avec les collectivités territoriales. Dans une…

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55.55555555555556/100

Updated on August 13, 2024

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Cadastre - Extraits du Plan Cadastral Informatisé du Calvados par EPCI - 2023

From Département du Calvados

Le cadastre est un ensemble de plans et fichiers administratifs qui recensent toutes les propriétés immobilières situées dans chaque commune française, et qui en consigne la valeur afin de servir de base de calcul à certains impôts. (Wikipédia) Au début des années 2000, les plans cadastraux de…